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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

2

Ensemble

Date

1982-1987

Cote

Per1021

3

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

4
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

5
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

111 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1079

6

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P1083

7

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1080

8
Chavéria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

64 medias

Chavéria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M660

9
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

10
Naissances, mariages, décès.

2 lots 91 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12988

11

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12988

12

Matrice des propriétés non bâties, case 397 à 452.

Date

1929

Cote

3P1085

13
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

14
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

108 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9840

15

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.

Date

1913

Cote

3P1084

16
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

168 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9839

17
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

18
Matrice des propriétés bâties.

37 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1082

19
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

220 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9838

20
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030