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1
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

2
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

220 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9838

3

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

4
Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1535

5
Mariages, publications de mariage.

290 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1831-1852

Cote

3E/2599

6
Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1531

7
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

8
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

Date

1826

Cote

3Pplan1544

9
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

168 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9839

10
Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1532

11
Tables décennales.

2 lots 179 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1286

12

Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria, Cressia et Dompierre (tome 1)

Date

1820-1827

Cote

3Pplan6714

13
Tables décennales.

2 lots 154 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1288

14
Matrice des propriétés bâties.

37 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1082

15
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

16
Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

1 media

Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

Date

1827

Cote

3Pplan1538

17

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.

Date

1913

Cote

3P1084

18
Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

Date

1826

Cote

3Pplan1540

19
Naissances.

222 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/2594

20
Matrice des propriétés bâties.

40 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1081

21
Chavéria, section A, Mane 3.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section A, Mane 3.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1534

22
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

111 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1079

23

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

24
Mariages, publications de mariage.

216 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2600

25
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 1.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 1.géomètre : H. Deniset

Date

1826

Cote

3Pplan1542

26
Décès.

221 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/2596

27
Listes nominatives.

8 medias

Listes nominatives.

Date

1891

Cote

5E477/20

28
Chavéria, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1536

29
Naissances, décès.

245 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/2597

30

Ensemble

Date

1982-1987

Cote

Per1021

31
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 2.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 2.géomètre : H. Deniset

Date

1826

Cote

3Pplan1543

32

La nécropole tumulaire de Chavéria (Jura).

Date

-

Cote

4oF121

33
Tables décennales.

2 lots 197 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1283

34
Chavéria, section B, le Village, feuille 4. géomètre : J. J. Vermot ; échelle : 1/2500 ; dimension : 67 X 100,5 cm.

1 media

Chavéria, section B, le Village, feuille 4. géomètre : J. J. Vermot ; échelle : 1/2500 ; dimension : 67 X 100,5 cm.

Date

1827

Cote

3Pplan1539

35
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

36
Mariages, publications de mariage.

383 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1830

Cote

3E/2598

37
Naissances, mariages, décès.

2 lots 91 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12988

38
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 4.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 4.géomètre : H. Deniset

Date

1827

Cote

3Pplan1545

39

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Date

-

Cote

3P1083

40
Tables décennales.

2 lots 196 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1284

41
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1290

42
Tables décennales.

2 lots 115 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1292

43

Communes de : Chavéria, Vers-sous-Sellières, Mantry. Travaux communaux. Affiche dressée pour informer la population, qu'il sera procédé le jeudi 19 février 1835, à l'hôtel de la Préfecture, à l'adjudication des travaux au rabais et sur soumissions cachetées, des travaux d'ouvrages à exécuter pour la construction d'un presbytère dans la commune de Chavéria, d'un puits, d'un aqueduc et d'une fontaine dans le hameau de la Ronce dépendant de la commune de Vers-sous-Sellières, de deux puits et d'un bassin dans le hameau de Mont-Chauverot dépendant de la commune de Mantry. Fréd. Gauthier, imprimerie à Lons-le-Saunier.

Date

1835

Cote

1Fi3484

44
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 5.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 5.géomètre : H. Deniset

Date

1826

Cote

3Pplan1546

45
Décès.

208 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/2595

46
Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : J. J. Vermot

Date

1827

Cote

3Pplan1537

47
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

431 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8089

48
Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

98 medias

Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

Date

1891

Cote

6M279

49
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1285

50
Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 2.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 2.géomètre : H. Deniset

Date

1826

Cote

3Pplan1541

51
Tables décennales.

2 lots 163 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1287

52
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

53
Chavéria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

64 medias

Chavéria.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M660

54

Matrice des propriétés non bâties, case 397 à 452.

Date

1929

Cote

3P1085

55
Naissances.

213 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/2593

56

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12988

57

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1080

58
Chavéria, section A, Mane, feuille 2.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section A, Mane, feuille 2.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1533

59
Tables décennales.

2 lots 118 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1291

60
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

108 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9840

61
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1289