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1
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

2
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

220 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9838

3

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

4
Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1535

5
Mariages, publications de mariage.

290 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1831-1852

Cote

3E/2599

6
Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1531

7
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

8
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

Date

1826

Cote

3Pplan1544

9
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

168 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9839

10
Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

1 media

Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1532

11
Tables décennales.

2 lots 179 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1286

12

Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria, Cressia et Dompierre (tome 1)

Date

1820-1827

Cote

3Pplan6714

13
Tables décennales.

2 lots 154 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1288

14
Matrice des propriétés bâties.

37 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1082

15
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

16
Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

1 media

Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

Date

1827

Cote

3Pplan1538

17

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.

Date

1913

Cote

3P1084

18
Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

1 media

Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

Date

1826

Cote

3Pplan1540

19
Naissances.

222 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/2594

20
Matrice des propriétés bâties.

40 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1081