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Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93

1997-2009

Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune

BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS D’AMONT (Hôtel club du Risoux, 1995) ; BONLIEU (Auberge de la Poutre, 2006 ) ; BONLIEU (Hotel du Lac, 1976) ; CHAUSSIN (Hôtel chez Bach, 2007) ; LA CHAUX DU DOMBIEF (Auberge du Hérisson, 1992) ; CHILLE (Parenthèse, 1997).

2431W3

1976-2007

Barretaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Bonlieu, commune, Chaussin, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Chille, commune

Chaux-du-Dombief - bulletin municipal

Per1259

1996-2004

Chaux-du-Dombief (La), commune

Réunion du 17/02/2004 - dossiers examinés :- Travaux routiers dans le site classé des 7 lacs- Plan de gestion de la forêt de la Chaux du Dombief- Classement du vignoble de Château-Chalon- Mise en place d'un groupe de travail restreint pour examiner les dossiers de com des sites- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de bisons- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons d'aquarium- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles et d'amphibiens et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement

2286W6

2004

Bonlieu, lac, Chaux-du-Dombief (La), commune, Château-Chalon, commune, Pesse (La), commune, Bletterans, commune, Gizia, commune, Bretenière (La), commune

Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation de l'hôtel de Bonlieu dans le site classé des 7 lacs + diverses réunions tendant à étudier les possibilités d'aménagement aux abords du lac de Bonlieu avant présentation à la commission des sites- Extension d'un bâtiment agricole dans la chênaie d'Oussières - Construction d'une maison individuelle dans la chênaie d'Oussières- Restauration des "Grands Paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Ouvertures paysagères dans le site classé des 7 lacs au FrasnoisRéunion du 15/03/2002 :- Extension d'une maison d'habitation existante dans le site classé du Flumen à Septmoncel- Aménagement des accotements de la RD39 dans le site classé des 7 lacs- Renforcement et création de chemins d'exploitation dans le site des 7 lacs à Chaux du DombiefRéunion du 29/11/2002 :- Etude paysagère pour la création d'une zone d'activité intercommunale à Bans- Ouverture à l'urbanisation de zones II NA à Mont-sous-Vaudrey, Petit-Noir et Montmorot- Extension limitée des zones d'urbanisation à Voiteur- Dans le site classé des gorges du Flumen, révision de l'aménagement de la forêt communale et mise en valeur des motifs paysagers majeursRéunion du 14/03/2003 : - Aménagement de la porte d'entrée de la cascade l'Eventail et travaux paysagers dans le site classé de la vallée et des cascades du Hérisson- Extension limitée de l'urbanisation à DomblansRéunion du 20/12/2002 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC Jura Sud- Reconstruction d'un restuarant après le sinistre sur le secteur de Surchauffant- Aménagement d'une zone portuaire sur le lac de Vouglans à Pont de Poitte et à MaisodRéunion du 15/09/2003 :-Construction d'un mur de soutènement (RD70E) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Calibrage et rectification de virages de la RD75 dans le site classé des 7 lacs- Restauration du pont sur la Cuisance dans le site classé des Planches près Arbois- Aménagement des abords de la Maison des Cascades et travaux paysagers entre l'Eventail et le Moulin Jeunet dans le site classé de la Vallée et des Cascades du Hérisson

2286W5

2001-2003

Bonlieu, commune, Bonlieu, lac, Oussières, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Frasnois (Le), commune, Septmoncel, commune, Flumen (le), rivière, Chaux-du-Dombief (La), commune, Bans, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Petit-Noir, commune, Montmorot, commune, Voiteur, commune, Hérisson (Le), rivière, Domblans, commune, Jura-Sud, unité géographique, Vouglans, lac, Planches-près-d'Arbois (Les), commune

Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les communes de Bonlieu, Chatelneuf, la Chaux-du-dombief et le Frasnois- Décret de classement du 26/12/1988 parmi les sites du département du Jura

2286W15

1988

Frasnois (Le), commune, Bonlieu, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Châtelneuf, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

1112W133

1973-1982

Saint-Claude, canton, Chassal, commune, Chaux-des-Prés, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Prénovel, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Saint-Claude. - Canton de Saint-Claude, commune de Vaux-les-Saint-Claude, projet d'extension d'usine : notes (1979) - Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune de La Chaux-du-Dombief, projet d'installation de l'annexe à la lunetterie LEVET avec demande de subvention (1982) ; renseignements sur la SARL LEVET (bilan, etc...) (1979-1982).

1112W115

1979-1982

Saint-Claude, arrondissement, Saint-Claude, canton, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Chaux-du-Dombief (La), commune

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

2286W9

1910-1961

Hérisson (Le), rivière, Bonlieu, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Frasnois (Le), commune, Menétrux-en-Joux, commune, Bonlieu, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Sirod, commune, Ain (L'), rivière, Châteauvillain, lieu-dit, Château-Chalon, commune, Châtelaine (La), commune, Cuisance (La), rivière, Chaux-des-Crotenay, commune, Lemme (La), rivière, Cinquétral, commune, Nozeroy, commune, Conte, commune, Courbouzon, commune, Lons-le-Saunier, commune, Frontenay, commune, Lent, commune, Orgelet, commune, Pratz, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune, Septmoncel, commune, Syam, commune, Thervay, commune, Doye, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Saine (La), rivière, Rochefort-sur-Nenon, commune, Saint-Romain, commune, château de Bourg-de-Sirod, château de Château-Chalon, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay, hôpital d'Orgelet, chapelle Saint-Romain-de-Roche à St-Romain, fort Saint-André de Salins, forges de Syam, château de Balançon

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

3E/14628

1933-1942

Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Bellecombe, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Bonlieu, commune, Bouchoux (Les), commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Chassal, commune, Château-des-Prés, commune, Châtel-de-Joux, commune, Chaumont, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chevry, commune, Choux, commune, Cinquétral, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crillat, commune, Crozets (Les), commune, Cuttura, commune, Etival, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grand-Châtel, commune, Grande-Rivière, commune, Jeurre, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Mouille (La), commune, Pesse (La), commune, Larrivoire, commune, Rixouse (La), commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Lect, commune, Leschères, commune, Molunes (Les), commune, Moussières (Les), commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Piards (Les), commune

table décennale

Matrice foncière, folio 441 à 880, s.d. [milieu XIXe].

3P1061

Chaux-du-Dombief (La), commune

matrice foncière

Matrice foncière, folio 1 à 440.

3P1060

Chaux-du-Dombief (La), commune

matrice foncière

Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M810

1876-1936

Chaux-du-Dombief (La), commune

liste nominative, résultats généraux

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

3E/12987

1923-1932

Chaux-du-Dombief (La), commune

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

3E/13109

1923-1932

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

3E/12987

1923-1932

Chaux-du-Dombief (La), commune

registre d'état civil

L'Echo du Château de l'Aigle et du Grandvaux

Per1687

1930

Chaux-du-Dombief (La), commune

Église Saint-Point et monument aux morts de La Chaux-du-Dombief.

69Fi/361

Jura, département, Chaux-du-Dombief (La), commune

Vue générale du quartier de l'église Saint-Point à La Chaux-du-Dombief.

69Fi/362

Jura, département, Chaux-du-Dombief (La), commune

Bulletin paroissial de Chaux-du-Dombief et de Saint-Pierre

Per1878

1924-1927

Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Pierre, commune