1
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Cote 2431W3
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Date 1976-2007
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Lieu
Barretaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Bonlieu, commune, Chaussin, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Chille, commune
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Type de document
- |
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Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
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Classement des établissements de tourisme avant 2010
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Hôtels classés
- BARRETAINE (Hôtellerie des Monts de Vaux, 1993) ; BOIS...
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Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied
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Cote 2286W93
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Date 1997-2009
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Lieu
Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune
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Type de document
- |
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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
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POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
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Déchets et décharges
- Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
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3
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Cote 2286W15
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Date 1988
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Lieu
Frasnois (Le), commune, Bonlieu, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Châtelneuf, commune
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Type de document
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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
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ENVIRONNEMENT
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Dossiers spécifiques de classement des sites
- Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les...
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4
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Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943
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Cote 2286W9
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Date 1910-1961
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Lieu
Hérisson (Le), rivière, Bonlieu, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Frasnois (Le), commune, Menétrux-en-Joux, commune, Bonlieu, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Sirod, commune, Ain (L'), rivière, Châteauvillain, lieu-dit, Château-Chalon, commune, Châtelaine (La), commune, Cuisance (La), rivière, Chaux-des-Crotenay, commune, Lemme (La), rivière, Cinquétral, commune, Nozeroy, commune, Conte, commune, Courbouzon, commune, Lons-le-Saunier, commune, Frontenay, commune, Lent, commune, Orgelet, commune, Pratz, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune, Septmoncel, commune, Syam, commune, Thervay, commune, Doye, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Saine (La), rivière, Rochefort-sur-Nenon, commune, Saint-Romain, commune, château de Bourg-de-Sirod, château de Château-Chalon, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay, hôpital d'Orgelet, chapelle Saint-Romain-de-Roche à St-Romain, fort Saint-André de Salins, forges de Syam, château de Balançon
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Type de document
- |
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-
Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
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ENVIRONNEMENT
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Dossiers spécifiques de classement des sites
- Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...
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5
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Cote 2286W6
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Date 2004
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Lieu
Bonlieu, lac, Chaux-du-Dombief (La), commune, Château-Chalon, commune, Pesse (La), commune, Bletterans, commune, Gizia, commune, Bretenière (La), commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
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ENVIRONNEMENT
-
Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 17/02/2004 - dossiers examinés :- Travaux...
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6
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Cote 2286W5
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Date 2001-2003
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Lieu
Bonlieu, commune, Bonlieu, lac, Oussières, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Frasnois (Le), commune, Septmoncel, commune, Flumen (le), rivière, Chaux-du-Dombief (La), commune, Bans, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Petit-Noir, commune, Montmorot, commune, Voiteur, commune, Hérisson (Le), rivière, Domblans, commune, Jura-Sud, unité géographique, Vouglans, lac, Planches-près-d'Arbois (Les), commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
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ENVIRONNEMENT
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Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 21/12/2001 - dossiers examinés :- Réhabilitation...
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Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).
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Cote 1112W133
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Date 1973-1982
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Lieu
Saint-Claude, canton, Chassal, commune, Chaux-des-Prés, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Prénovel, commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
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8
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Cote 1112W115
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Date 1979-1982
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Lieu
Saint-Claude, arrondissement, Saint-Claude, canton, Vaux-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
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9
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Cote 3Pplan6771
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Date 1832-1833
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Lieu
Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
- |
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-
Contexte : Cadastre
-
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds de la Préfecture
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Documents cadastraux
-
Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
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Canton de Saint-Laurent
- Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier...
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10
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1 media
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Cote 3Pplan1518
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Date 1829
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Lieu
Chaux-en-Bresse (La), commune, Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
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Contexte : Cadastre
-
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
-
Documents cadastraux
-
Documents cadastraux dits napoléoniens
-
Communes commençant par la lettre C
-
Chaux-en-Bresse (la)
-
Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre...
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11
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1 media
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Cote 3Pplan1516
|
Date 1833
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Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
plan parcellaire napoléonien
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-
Contexte : Cadastre
-
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
-
Documents cadastraux
-
Documents cadastraux dits napoléoniens
-
Communes commençant par la lettre C
-
Chaux-du-Dombief (la)
-
Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 6.géomètre...
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12
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1 media
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Cote 3Pplan1515
|
Date 1833
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Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
plan parcellaire napoléonien
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-
Contexte : Cadastre
-
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
-
Documents cadastraux
-
Documents cadastraux dits napoléoniens
-
Communes commençant par la lettre C
-
Chaux-du-Dombief (la)
-
Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 4.géomètre...
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13
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1 media
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Cote 3Pplan1514
|
Date 1833
|
Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
|
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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-
Contexte : Cadastre
-
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
-
Documents cadastraux
-
Documents cadastraux dits napoléoniens
-
Communes commençant par la lettre C
-
Chaux-du-Dombief (la)
-
Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre...
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14
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1 media
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Cote 3Pplan1513
|
Date 1833
|
Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
|
Type de document
plan parcellaire napoléonien
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-
Contexte : Cadastre
-
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
-
Documents cadastraux
-
Documents cadastraux dits napoléoniens
-
Communes commençant par la lettre C
-
Chaux-du-Dombief (la)
-
Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre...
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15
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1 media
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Cote 3Pplan1512
|
Date 1833
|
Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
plan parcellaire napoléonien
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-
Contexte : Cadastre
-
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
-
Documents cadastraux
-
Documents cadastraux dits napoléoniens
-
Communes commençant par la lettre C
-
Chaux-du-Dombief (la)
-
Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 2.géomètre...
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16
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1 media
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|
Cote 3Pplan1511
|
Date 1833
|
Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
plan parcellaire napoléonien
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-
Contexte : Cadastre
-
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
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Documents cadastraux
-
Documents cadastraux dits napoléoniens
-
Communes commençant par la lettre C
-
Chaux-du-Dombief (la)
-
Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 1.géomètre...
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17
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1 media
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Cote 3Pplan1510
|
Date 1833
|
Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
plan parcellaire napoléonien
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-
Contexte : Cadastre
-
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
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Documents cadastraux
-
Documents cadastraux dits napoléoniens
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Communes commençant par la lettre C
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Chaux-du-Dombief (la)
-
Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille...
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18
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1 media
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Cote 3Pplan1509
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Date 1833
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Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
plan parcellaire napoléonien
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-
Contexte : Cadastre
-
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
-
Documents cadastraux
-
Documents cadastraux dits napoléoniens
-
Communes commençant par la lettre C
-
Chaux-du-Dombief (la)
-
Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille...
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19
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1 media
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Cote 3Pplan1508
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Date 1833
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Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
plan parcellaire napoléonien
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-
Contexte : Cadastre
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Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
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Documents cadastraux
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Documents cadastraux dits napoléoniens
-
Communes commençant par la lettre C
-
Chaux-du-Dombief (la)
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Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section C, Morillon, feuille...
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20
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1 media
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Cote 3Pplan1507
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Date 1833
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Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
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Type de document
plan parcellaire napoléonien
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Contexte : Cadastre
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Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
-
Fonds des contributions directes (Cadastre)
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Documents cadastraux
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Documents cadastraux dits napoléoniens
-
Communes commençant par la lettre C
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Chaux-du-Dombief (la)
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Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section C, le Morillon, feuille...
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