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Résultats de la recherche

1

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 747.

Date

1914

Cote

3P1065

2
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

259 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10066

3
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

195 medias

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E176/27

4

Bulletin paroissial de Chaux-du-Dombief et de Saint-Pierre

Date

1924-1927

Cote

Per1878

5
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363

6
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359

7
Tables décennales.

2 lots 172 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356

8
Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1499

9
Etat de sections.

154 medias

Etat de sections.

Date

1834

Cote

3P1059

10
Tables décennales.

2 lots 97 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364

11
Décès.

268 medias

Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/2580

12
Morillon (Jura). 23. Viaduc sur le Dombief.

1 media

Morillon (Jura). 23. Viaduc sur le Dombief.

Date

-

Cote

7Fi1052

13
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

14
Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

94 medias

Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M810

15
Mariages, décès.

428 medias

Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/2581

16

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

17
Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan1518

18
La Chaux-du-Dombief (Jura). Les sports d'hiver, alt. 900m. Chalon-sur-Saône, Bourgeois.

1 media

La Chaux-du-Dombief (Jura). Les sports d'hiver, alt. 900m. Chalon-sur-Saône, Bourgeois.

Date

-

Cote

7Fi1291

19

L'Echo du Château de l'Aigle et du Grandvaux

Date

1930

Cote

Per1687

20
Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1498