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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).
Cote
1112W133
 Date
1973-1982
 Lieu
Saint-Claude, canton, Chassal, commune, Chaux-des-Prés, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Prénovel, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
2

Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier et Frasnée (la) (tome 2)
Cote
3Pplan6771
 Date
1832-1833
 Lieu
Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Château-des-Prés, Chaumusse (la), Chaux-des-Prés, Chaux-du-Dombier...
3
Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.

1 media

Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Prénovel, les Piards et les Chaux des Prés, canton de Saint-Laurent, terminés sur le terrein en 1833. Pour Prénovel : 20/07/1833. Pour Les Piards ; 25/05/1833. Pour Chaux-des-Prés : 11/09/1833. Date : 1833 ; géomètre : Rosset aîné et Billet ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64 X 97,5 cm.
Cote
3Pplan6593
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune, Prénovel, commune, Piards (Les), commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Prénovel
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chaux-des-Prés et Les...
  • Prénovel, les Piards et Chaux-des-Prés, tableau d'assemblage....
4
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1488
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre...
5
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1487
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre...
6
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1486
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 4.géomètre...
7
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1485
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre...
8
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1484
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 2.géomètre...
9
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1483
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre...
10
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1482
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
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11
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1481
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Chaux-des-Prés
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12
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1480
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre...
13
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1479
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 3.géomètre...
14
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1478
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 2.géomètre...
15
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1477
 Date
1833
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 1.géomètre...
16

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1058
 Date
1913
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
17
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1057
 Date
1911
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
18
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1056
 Date
1882
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19

Matrice foncière, folio 404 à 478, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P1055
 Date- Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 404 à 478, s.d. [fin XIXe].
20

Matrice foncière, folio 1 à 403.
Cote
3P1054
 Date
1834
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 403.