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1

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Claude. - S.A. J. BENOIT à Chassal (mécanique, moulage), demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales, présentation de la société (1982). - dossier CHAPUIS - CORNOY et Cie à Saint-Claude (fabricant de pipes), projet d'installation d'un atelier à La Chaux-des-Prés (1973). - SARL ZOZ à Saint-Lupicin, demande d'aide pour risque de fermeture (1982).Aide et conseils aux entreprises du canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux. - Société LEVET à La Chaux-du-Dombief (lunetterie), demande d'extension et de crédits (1978) ; demande d'aide départementale à l'industrialisation des communes rurales : compte-rendu de réunion (1982). - Entreprise BERTIN à Prénovel (électricité, électronique), projet d'installation, demande d'aide (1978). - Entreprise GOYARD à Saint-Laurent-en-Grandvaux, problème de financement à cause de travaux pour la maîtrise de l'énergie (1982). - Entreprise ROY à Saint-Laurent-en-Grandvaux, projet d'extension et demande d'aide (1981).

Date

1973-1982

Cote

1112W133

2

1881-1946.

Date

1881-1946

Cote

5E592/12

3

Plan de la forêt de la montagne du Loutre levé par C.-M. Dalloz, architecte, 1826, suite au jugement du tribunal de première instance de Saint-Claude en août 1824, échelle 2 500e.

Date

-

Cote

5E592/plan/1

4
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

2 lots 215 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14628

5

Matrice foncière, folio 404 à 478, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P1055

6
Chaux-des-Prés.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

63 medias

Chaux-des-Prés.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M812

7
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

8

Naissances, mariages, décès, 1923-1932 ; publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12986

9
Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

2 lots 93 medias

Naissances, mariages, décès, 1923-1932, publications de mariage, 1923-1927.

Date

1923-1932

Cote

3E/12986

10

Coupes extraordinaires.- Délivrances et procès-verbaux d'estimation des coupes, d'adjudication de vente, 1825, 1904-1931.

Date

1825-1931

Cote

5E592/34

11

31 mai 1909-29 juin 1930.

Date

1909-1930

Cote

5E592/8

12

Coupes affouagères.- Répartition, demandes et refus d'affouage.

Date

1905-1929

Cote

5E592/33

13

Listes d'émargement (par type d'élections).

Date

1856-1928

Cote

5E592/16

14

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'estimation des coupes.

Date

1925

Cote

5E592/32

15

Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

Date

1924

Cote

5E592/44

16

Listes des électeurs.

Date

1858-1923

Cote

5E592/15

17
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

18
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

112 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/11049

19

Énergie.- Travaux d'électrification.

Date

1904-1921

Cote

5E592/45

20

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1058