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Résultats de la recherche

  • 1

    1835 -17 octobre 1869.

    Date

    1835-1869

    Cote

    5E592/5

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 1835 -17 octobre 1869.
  • 2
    Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

    16 medias

    Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

    Date

    1836-1876

    Cote

    5E592/11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Chaux-des-Prés
    • Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives,...
  • 3

    Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

    Date

    1856-1857

    Cote

    5E592/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Construction d'un chalet communal : délibération et...
  • 4
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1483

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre...
  • 5

    Projet de construction d'un chalet au village : dossier avec un plan calque.

    Date

    1881

    Cote

    5E592/23

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Projet de construction d'un chalet au village : dossier...
  • 6

    Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

    Date

    1924

    Cote

    5E592/44

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Transport, énergie
    • Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
    • Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1363

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1359

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 9

    Construction d'un chalet et fourniture de matériel : acquisition de terrain et dossier des travaux avec deux plans calques.

    Date

    1897-1901

    Cote

    5E592/24

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Construction d'un chalet et fourniture de matériel...
  • 10
    Classement spécial des étrangers.

    1 media

    Classement spécial des étrangers.

    Cote

    5E592/13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Chaux-des-Prés
    • Classement spécial des étrangers.
  • 11

    Listes des électeurs.

    Date

    1858-1923

    Cote

    5E592/15

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes des électeurs.
  • 12

    Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et autorisation, mai-novembre 1899 ; location de ces chalets, décembre 1899-juin 1900.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5E592/25

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et...
  • 13
    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1480

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre...
  • 14
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    122 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10956

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  • 15

    Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.

    Date

    1901

    Cote

    5E592/43

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Transport, énergie
    • Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
    • Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.
  • 16
    Tables décennales.

    2 lots 172 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1356

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 17

    Énergie.- Travaux d'électrification.

    Date

    1904-1921

    Cote

    5E592/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Transport, énergie
    • Énergie.- Travaux d'électrification.
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 97 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1364

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 19
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  • 20

    Réparations aux deux chalets communaux : dossier des travaux.

    Date

    1875-1878

    Cote

    5E592/22

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Réparations aux deux chalets communaux : dossier des...
  • 21

    Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .- Usurpation et délimitation : procès de la commune contre celles de la Rixouse et des Villards, an III-1820 et 1830.

    Date

    1794-1830

    Cote

    5E592/30

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .-...
  • 22
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1485

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre...
  • 23
    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1482

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre...
  • 24
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1358

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 25

    Chemin vicinal de Chaux des Prés à Château-des-Prés.- Travaux et opposition de la commune de Château-des-Prés.

    Date

    1833

    Cote

    5E592/38

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Chemin vicinal de Chaux des Prés à Château-des-Prés.-...
  • 26

    14 novembre 1869-5 mars 1893.

    Date

    1869-1893

    Cote

    5E592/6

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 14 novembre 1869-5 mars 1893.
  • 27

    Comptes de gestion, an XIV-1812.

    Date

    1805-1812

    Cote

    5E592/18

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budget et comptes
    • Comptes de gestion, an XIV-1812.
  • 28
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    240 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2567

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 29

    Budgets.

    Date

    1808-1809

    Cote

    5E592/17

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budget et comptes
    • Budgets.
  • 30
    Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.

    1 media

    Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.

    Cote

    7Fi1564

    • Contexte : 7Fi

    • Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.
  • 31
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1487

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre...
  • 32

    Église .- Acquisition de chandeliers pour l'autel, 1847 ; d'une horloge pour le clocher, 1889.

    Date

    1847-1889

    Cote

    5E592/19

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetière
    • Église .- Acquisition de chandeliers pour l'autel,...
  • 33
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    294 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2568

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 34
    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1481

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre...
  • 35

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1058

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 36

    1881-1946.

    Date

    1881-1946

    Cote

    5E592/12

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • États récapitulatifs et listes nominatives.
    • 1881-1946.
  • 37
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1488

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre...
  • 38

    Cantonnement des troupes.

    Date

    1879

    Cote

    5E592/14

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Cantonnement des troupes.
  • 39
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  • 40

    Classement spécial des étrangers.

    Date

    1896

    Cote

    5E592/13

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Classement spécial des étrangers.