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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plan de la forêt de la montagne du Loutre levé par C.-M. Dalloz, architecte, 1826, suite au jugement du tribunal de première instance de Saint-Claude en août 1824, échelle 2 500e.
Cote
5E592/plan/1
 Date- Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Plans cotés hors des liasses de documents
  • Bois communaux (série N)
  • Plan de la forêt de la montagne du Loutre levé par...
2
Baptêmes, mariages, sépultures.

205 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
3E/232
 Date
1755-1791
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
3
Baptêmes, mariages, sépultures.

73 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E592/1
 Date
Entre le 29 août 1755 et le 26 mars 1779
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Chaux-des-Prés
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
4
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

73 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E592/1
 Date
Entre le 29 août 1755 et le 26 mars 1779
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte (série GG)
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
5
Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.

184 medias

Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.
Cote
1B37, B296 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date
1780-1788
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

  • Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés,...
6

1790-an V.
Cote
5E592/2
 Date
1790-1797
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 1790-an V.
7

Matrice foncière, folio 404 à 478, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P1055
 Date- Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-des-Prés
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 404 à 478, s.d. [fin XIXe].
8
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

240 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2567
 Date
1793-1812
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
9

Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .- Usurpation et délimitation : procès de la commune contre celles de la Rixouse et des Villards, an III-1820 et 1830.
Cote
5E592/30
 Date
1794-1830
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .-...
10

Construction d'un four à chaux : engagement, an IV.
Cote
5E592/20
 Date
1795-1796
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices divers
  • Construction d'un four à chaux : engagement, an IV.
11

1er fructidor an VIII-26 nivôse an XIII.
Cote
5E592/3
 Date
1800-1805
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 1er fructidor an VIII-26 nivôse an XIII.
12
Tables décennales.

2 lots 172 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1356
 Date
1803-1812
 Lieu
Bouzailles, commune, Charcier, commune, Bonlieu, commune, Charézier, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
13
Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

109 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).
Cote
6M257
 Date
1803-1813
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
  • Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés...
14

Comptes de gestion, an XIV-1812.
Cote
5E592/18
 Date
1805-1812
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budget et comptes
  • Comptes de gestion, an XIV-1812.
15

20 pluviôse an XIII-6 mai 1835.
Cote
5E592/4
 Date
1805-1835
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations.
  • 20 pluviôse an XIII-6 mai 1835.
16

Budgets.
Cote
5E592/17
 Date
1808-1809
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budget et comptes
  • Budgets.
17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

294 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2568
 Date
1813-1832
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHAUX-DES-PRES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1357
 Date
1813-1822
 Lieu
Bouzailles, commune, Charcier, commune, Bonlieu, commune, Charézier, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Ilay, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
19
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1358
 Date
1823-1832
 Lieu
Bouzailles, commune, Charcier, commune, Bonlieu, commune, Charézier, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Saint-Maurice-en-Montagne, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Puits (Le), commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Trétu, commune, Uxelles, commune, Crillat, commune, Ilay, lac
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Saint-Laurent
  • Tables décennales.
20

Coupes extraordinaires.- Délivrances et procès-verbaux d'estimation des coupes, d'adjudication de vente, 1825, 1904-1931.
Cote
5E592/34
 Date
1825-1931
 Lieu
Chaux-des-Prés, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux Terres - Bois (série N)
  • Bois
  • Exploitation.
  • Coupes extraordinaires.- Délivrances et procès-verbaux...