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1

Plan de la forêt de la montagne du Loutre levé par C.-M. Dalloz, architecte, 1826, suite au jugement du tribunal de première instance de Saint-Claude en août 1824, échelle 2 500e.

Date

-

Cote

5E592/plan/1

2
Baptêmes, mariages, sépultures.

205 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1755-1791

Cote

3E/232

3
Baptêmes, mariages, sépultures.

73 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 août 1755 et le 26 mars 1779

Cote

5E592/1

4
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

73 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 29 août 1755 et le 26 mars 1779

Cote

5E592/1

5
Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.

184 medias

Arpentement général du territoire de la Chaux-des-Prés, dressé par Jean-Nicolas Courtois, arpenteur royal au bailliage de Pontarlier.- Noms des principaux propriétaires : la chapelle de la Chaux-des-Prés, la communauté dudit lieu, et les propriétaires du bois de Frasse.

Date

1780-1788

Cote

1B37, B296 (Ancienne cote aux AD Jura)

6

1790-an V.

Date

1790-1797

Cote

5E592/2

7

Matrice foncière, folio 404 à 478, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P1055

8
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

240 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2567

9

Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .- Usurpation et délimitation : procès de la commune contre celles de la Rixouse et des Villards, an III-1820 et 1830.

Date

1794-1830

Cote

5E592/30

10

Construction d'un four à chaux : engagement, an IV.

Date

1795-1796

Cote

5E592/20

11

1er fructidor an VIII-26 nivôse an XIII.

Date

1800-1805

Cote

5E592/3

12
Tables décennales.

2 lots 172 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356

13
Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

109 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Chaux-des-Prés (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaux-du-Dombief (1803, 1808, 1809, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1803-1813

Cote

6M257

14

Comptes de gestion, an XIV-1812.

Date

1805-1812

Cote

5E592/18

15

20 pluviôse an XIII-6 mai 1835.

Date

1805-1835

Cote

5E592/4

16

Budgets.

Date

1808-1809

Cote

5E592/17

17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

294 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2568

18
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1357

19
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358

20

Coupes extraordinaires.- Délivrances et procès-verbaux d'estimation des coupes, d'adjudication de vente, 1825, 1904-1931.

Date

1825-1931

Cote

5E592/34