Chaux-des-Prés, commune - Recherche

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

1835 -17 octobre 1869.

Date

1835-1869

Cote

5E592/5

2

Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

16 medias

Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

Date

1836-1876

Cote

5E592/11

3

Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

Date

1856-1857

Cote

5E592/21

4

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1483

5

Projet de construction d'un chalet au village : dossier avec un plan calque.

Date

1881

Cote

5E592/23

6

Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

Date

1924

Cote

5E592/44

7

Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363

8

Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359

9

Construction d'un chalet et fourniture de matériel : acquisition de terrain et dossier des travaux avec deux plans calques.

Date

1897-1901

Cote

5E592/24

10

Classement spécial des étrangers.

1 media

Classement spécial des étrangers.

Date

-

Cote

5E592/13

11

Listes des électeurs.

Date

1858-1923

Cote

5E592/15

12

Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et autorisation, mai-novembre 1899 ; location de ces chalets, décembre 1899-juin 1900.

Date

1899-1900

Cote

5E592/25

13

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1480

14

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

122 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10956

15

Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.

Date

1901

Cote

5E592/43

16

Tables décennales.

2 lots 172 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356

17

Énergie.- Travaux d'électrification.

Date

1904-1921

Cote

5E592/45

18

Tables décennales.

2 lots 97 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364

19

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

20

Réparations aux deux chalets communaux : dossier des travaux.

Date

1875-1878

Cote

5E592/22

21

Propriété de la forêt appelée Montagne du Loutre .- Usurpation et délimitation : procès de la commune contre celles de la Rixouse et des Villards, an III-1820 et 1830.

Date

1794-1830

Cote

5E592/30

22

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 3.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1485

23

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 6.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1482

24

Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358

25

Chemin vicinal de Chaux des Prés à Château-des-Prés.- Travaux et opposition de la commune de Château-des-Prés.

Date

1833

Cote

5E592/38

26

14 novembre 1869-5 mars 1893.

Date

1869-1893

Cote

5E592/6

27

Comptes de gestion, an XIV-1812.

Date

1805-1812

Cote

5E592/18

28

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

240 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2567

29

Budgets.

Date

1808-1809

Cote

5E592/17

30

Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.

1 media

Chaux-des-Prés (Jura). La mairie. Roche.

Date

-

Cote

7Fi1564

31

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 5.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1487

32

Église .- Acquisition de chandeliers pour l'autel, 1847 ; d'une horloge pour le clocher, 1889.

Date

1847-1889

Cote

5E592/19

33

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

294 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2568

34

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 5.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1481

35

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1058

36

1881-1946.

Date

1881-1946

Cote

5E592/12

37

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 6.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1488

38

Cantonnement des troupes.

Date

1879

Cote

5E592/14

39

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

2 lots 321 medias

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109

40

Classement spécial des étrangers.

Date

1896

Cote

5E592/13

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.