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99 résultats

Résultats de la recherche

1

1835 -17 octobre 1869.

Date

1835-1869

Cote

5E592/5

2
Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

16 medias

Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

Date

1836-1876

Cote

5E592/11

3

Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

Date

1856-1857

Cote

5E592/21

4
Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1483

5

Projet de construction d'un chalet au village : dossier avec un plan calque.

Date

1881

Cote

5E592/23

6

Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

Date

1924

Cote

5E592/44

7
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363

8
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359

9

Construction d'un chalet et fourniture de matériel : acquisition de terrain et dossier des travaux avec deux plans calques.

Date

1897-1901

Cote

5E592/24

10
Classement spécial des étrangers.

1 media

Classement spécial des étrangers.

Date

-

Cote

5E592/13

11

Listes des électeurs.

Date

1858-1923

Cote

5E592/15

12

Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et autorisation, mai-novembre 1899 ; location de ces chalets, décembre 1899-juin 1900.

Date

1899-1900

Cote

5E592/25

13
Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

1 media

Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

Date

1833

Cote

3Pplan1480

14
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

122 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10956

15

Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.

Date

1901

Cote

5E592/43

16
Tables décennales.

2 lots 172 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356

17

Énergie.- Travaux d'électrification.

Date

1904-1921

Cote

5E592/45

18
Tables décennales.

2 lots 97 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364

19
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

20

Réparations aux deux chalets communaux : dossier des travaux.

Date

1875-1878

Cote

5E592/22