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Résultats de la recherche

  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1714W65

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 65 - PONT-D'HERY - CHAUX-SUR-CHAMPAGNY - CHILLY-SUR-SALINS...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2
    Etat de sections, s.d. [1832].

    26 medias

    Etat de sections, s.d. [1832].

    Cote

    3P1071

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-sur-Champagny
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1832].
  • 3
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 59 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13283

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • C
    • CHAUX-SUR-CHAMPAGNY
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 4

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13283

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-SUR-CHAMPAGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    59 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8998

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-SUR-CHAMPAGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 6

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1075

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-sur-Champagny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    80 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8997

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-SUR-CHAMPAGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 8
    Matrice des propriétés bâties.

    15 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1074

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-sur-Champagny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 9
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    89 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8996

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-SUR-CHAMPAGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  • 10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    134 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8465

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-SUR-CHAMPAGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 11
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1375

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  • 12
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    119 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3685

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-SUR-CHAMPAGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1374

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    15 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1073

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-sur-Champagny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15
    Tables décennales.

    2 lots 182 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1373

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  • 16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    126 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2589

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-SUR-CHAMPAGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 192 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1372

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  • 18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    131 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2588

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-SUR-CHAMPAGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    232 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2587

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-SUR-CHAMPAGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 192 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1371

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.