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  • 1

    Statuts du comice agricole de Chaussin.

    Date de publication

    1895

    Auteur

    BRIOT L.[directeur de publication]

    Cote

    Br519

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br501-750
    • Statuts du comice agricole de Chaussin.
  • 2

    Les cimetières burgondes de Chaussin et de Wriange (Jura) et la suite, les stations burgondes de l'arrondissement de Dole.

    Date de publication

    1902

    Auteur

    FEUVRIER Julien[co-auteur]

    Cote

    Br1456

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1251-1500
    • Les cimetières burgondes de Chaussin et de Wriange...
  • 3

    Note sur une épée de la Tène trouvée à Chaussin (Jura). [Extrait de: L'Homme préhistorique, n°3, 3e année].

    Date de publication

    1905

    Auteur

    FEUVRIER Julien[auteur]

    Cote

    Br1479

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1251-1500
    • Note sur une épée de la Tène trouvée à Chaussin (Jura)....
  • 4

    Les mérovingiens en Franche-Comté. Sélection des collections des musées de Champagnole, Dole et Lons-le-Saunier. Catalogue d'exposition.

    Date de publication

    [1983 ?]

    Auteur

    CHEVAL François[commissaire d'exposition]

    Cote

    Br1997

    • Contexte : brochures

    • Br
    • Br1751-2000
    • Les mérovingiens en Franche-Comté. Sélection des collections...
  • 5
    Registre du 1er octobre 1709 au 24 février 1712

    2 lots 53 medias

    Registre du 1er octobre 1709 au 24 février 1712

    Date

    1709-1712

    Cote

    2C482, IIC286 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1709 au 24 février 1712
  • 6
    Registre du 24 février 1712 au 31 mai 1714

    2 lots 53 medias

    Registre du 24 février 1712 au 31 mai 1714

    Date

    1712-1714

    Cote

    2C483, IIC287 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 24 février 1712 au 31 mai 1714
  • 7
    Registre du 31 mai 1714 au 30 novembre 1716

    2 lots 53 medias

    Registre du 31 mai 1714 au 30 novembre 1716

    Date

    1714-1716

    Cote

    2C484, IIC288 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 mai 1714 au 30 novembre 1716
  • 8
    Registre du 1er décembre 1716 au 19 mai 1719

    2 lots 53 medias

    Registre du 1er décembre 1716 au 19 mai 1719

    Date

    1716-1719

    Cote

    2C485, IIC289 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre 1716 au 19 mai 1719
  • 9
    Registre du 20 mai 1719 au 30 juin 1721

    2 lots 28 medias

    Registre du 20 mai 1719 au 30 juin 1721

    Date

    1719-1721

    Cote

    2C486, IIC290 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 mai 1719 au 30 juin 1721
  • 10
    Registre du 1er juillet 1721 au 19 mars 1726

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er juillet 1721 au 19 mars 1726

    Date

    1721-1726

    Cote

    2C487, IIC291 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juillet 1721 au 19 mars 1726
  • 11
    Registre du 19 mars 1726 au 12 octobre 1730

    2 lots 107 medias

    Registre du 19 mars 1726 au 12 octobre 1730

    Date

    1726-1730

    Cote

    2C488, IIC292 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 mars 1726 au 12 octobre 1730
  • 12
    Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733

    2 lots 101 medias

    Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733

    Date

    1730-1733

    Cote

    2C489, IIC293 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 novembre 1730 au 29 décembre 1733
  • 13
    Registre du 1er janvier 1734 au 16 janvier 1736

    2 lots 55 medias

    Registre du 1er janvier 1734 au 16 janvier 1736

    Date

    1734-1736

    Cote

    2C490, IIC294 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er janvier 1734 au 16 janvier 1736
  • 14
    Registre du 16 janvier 1736 au 14 septembre 1739

    2 lots 105 medias

    Registre du 16 janvier 1736 au 14 septembre 1739

    Date

    1736-1739

    Cote

    2C491, IIC295 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 janvier 1736 au 14 septembre 1739
  • 15
    Registre du 14 septembre 1739 au 11 août 1742

    2 lots 101 medias

    Registre du 14 septembre 1739 au 11 août 1742

    Date

    1739-1742

    Cote

    2C492, IIC296 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 septembre 1739 au 11 août 1742
  • 16
    Registre du 12 août 1742 au 17 avril 1745

    2 lots 105 medias

    Registre du 12 août 1742 au 17 avril 1745

    Date

    1742-1745

    Cote

    2C493, IIC297 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 août 1742 au 17 avril 1745
  • 17
    Registre du 18 avril 1745 au 30 avril 1748

    2 lots 105 medias

    Registre du 18 avril 1745 au 30 avril 1748

    Date

    1745-1748

    Cote

    2C494, IIC298 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 avril 1745 au 30 avril 1748
  • 18
    Registre du 1er mai 1748 au 14 février 1750

    2 lots 105 medias

    Registre du 1er mai 1748 au 14 février 1750

    Date

    1748-1750

    Cote

    2C495, IIC299 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er mai 1748 au 14 février 1750
  • 19
    Registre du 14 février 1750 au 20 juillet 1751

    2 lots 105 medias

    Registre du 14 février 1750 au 20 juillet 1751

    Date

    1750-1751

    Cote

    2C496, IIC300 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 14 février 1750 au 20 juillet 1751
  • 20
    Registre du 20 juillet 1751 au 29 janvier 1753

    2 lots 106 medias

    Registre du 20 juillet 1751 au 29 janvier 1753

    Date

    1751-1753

    Cote

    2C497, IIC301 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

    • Bureau de Chaussin
    • registres de formalité (1709-1793)
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 juillet 1751 au 29 janvier 1753