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  • 1

    Matrice foncière, s.d.[fin XIXe]

    Cote

    3P1032

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d.[fin XIXe]
  • 2
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    304 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2536

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUSSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 3
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1305

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 273 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1306

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    291 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2537

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUSSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 288 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1307

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 7
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    316 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2538

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUSSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 309 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1308

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • ville de Poligny
    • Tables décennales.
  • 9
    Chaussenans, section unique, feuille 7.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 7.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1436

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaussenans, section unique, feuille 7.
  • 10
    Chaussenans, section unique, feuille 4.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1431

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaussenans, section unique, feuille 4.
  • 11

    Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine (les Faisses), Fay-en-Montagne, Grozon, Molain, Montholier et Neuvilley (tome 2)

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6728

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Chatelay (le), Chaussenans, Chemenot, Colonne, Bonnefontaine...
  • 12
    Chaussenans, section unique, feuille 3.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1433

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaussenans, section unique, feuille 3.
  • 13
    Chaussenans, section unique, feuille 2.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 2.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1432

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaussenans, section unique, feuille 2.
  • 14
    Chaussenans, section unique, feuille 6.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 6.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1435

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaussenans, section unique, feuille 6.
  • 15
    Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, tableau d'assemblage, -Tableau d'assemblage des communes de Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, canton de Poligny.Date : 1834.

    1 media

    Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, tableau d'assemblage, -Tableau d'assemblage des communes de Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, canton de Poligny.Date : 1834.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6581

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chamole, Chaussenans,...
    • Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, tableau...
  • 16
    Chaussenans, section unique, feuille 5.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 5.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1434

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaussenans, section unique, feuille 5.
  • 17
    Chaussenans, section unique, feuille 1.

    1 media

    Chaussenans, section unique, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan1430

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaussenans, section unique, feuille 1.
  • 18
    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    80 medias

    Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E373/15

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Chaussenans
    • Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861,...
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1836

    Cote

    3P1031

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 20
    Etat de sections.

    53 medias

    Etat de sections.

    Date

    1836

    Cote

    3P1030

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaussenans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.