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  • 1

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1978-1983

    Cote

    1714W25

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 25 - CHAUMERGY 1978-1983
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse (la), Chêne-Sec, Commenailles et Deux-Fays (les) (tome 1)

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan6637

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaumergy
    • Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse...
  • 3
    Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 5.géomètre : Mathieu

    1 media

    Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 5.géomètre : Mathieu

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1412

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  • 4
    Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 4.géomètre : Laplace

    1 media

    Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 4.géomètre : Laplace

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1411

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  • 5
    Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 3.géomètre : Laplace

    1 media

    Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 3.géomètre : Laplace

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1410

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  • 6
    Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 2.géomètre : Laplace

    1 media

    Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 2.géomètre : Laplace

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1409

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  • 7
    Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 1.géomètre : Laplace

    1 media

    Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 1.géomètre : Laplace

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1408

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  • 8
    Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 3.géomètre : Mathieu Félix

    1 media

    Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 3.géomètre : Mathieu Félix

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1407

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  • 9
    Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix

    1 media

    Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1406

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  • 10
    Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix

    1 media

    Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1405

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  • 11
    Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre : Mathieu

    1 media

    Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre : Mathieu

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1404

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    Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu

    1 media

    Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1403

    • Contexte : Cadastre

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  • 13
    Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu

    1 media

    Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1402

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 14
    Chaumergy, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

    1 media

    Chaumergy, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1401

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
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    • Chaumergy, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
  • 15

    L'Appel

    Date

    1942-1945

    Cote

    Per193

    • Contexte : Périodiques

    • Per101-200
    • L'Appel
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1018

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 17
    Matrice des propriétés bâties.

    48 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1017

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice des propriétés bâties.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    45 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1016

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1830

    Cote

    3P1015

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 20
    Etat de sections.

    83 medias

    Etat de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P1014

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    • Etat de sections.