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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W25
 Date
1978-1983
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 25 - CHAUMERGY 1978-1983
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
2

Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse (la), Chêne-Sec, Commenailles et Deux-Fays (les) (tome 1)
Cote
3Pplan6637
 Date
1829
 Lieu
Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chaumergy
  • Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse...
3
Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 5.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 5.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan1412
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 5.géomètre...
4
Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 4.géomètre : Laplace

1 media

Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 4.géomètre : Laplace
Cote
3Pplan1411
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 4.géomètre...
5
Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 3.géomètre : Laplace

1 media

Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 3.géomètre : Laplace
Cote
3Pplan1410
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 3.géomètre...
6
Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 2.géomètre : Laplace

1 media

Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 2.géomètre : Laplace
Cote
3Pplan1409
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 2.géomètre...
7
Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 1.géomètre : Laplace

1 media

Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 1.géomètre : Laplace
Cote
3Pplan1408
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 1.géomètre...
8
Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 3.géomètre : Mathieu Félix

1 media

Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 3.géomètre : Mathieu Félix
Cote
3Pplan1407
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 3.géomètre...
9
Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix

1 media

Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix
Cote
3Pplan1406
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 2.géomètre...
10
Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix

1 media

Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix
Cote
3Pplan1405
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 1.géomètre...
11
Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan1404
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre...
12
Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan1403
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre...
13
Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan1402
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre...
14
Chaumergy, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
Cote
3Pplan1401
 Date
1829
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaumergy, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu
15

L'Appel
Cote
Per193
 Date
1942-1945
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • L'Appel
16

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1018
 Date
1913
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
17
Matrice des propriétés bâties.

48 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1017
 Date
1911
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
18
Matrice des propriétés bâties.

45 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1016
 Date
1882
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
19

Matrice foncière.
Cote
3P1015
 Date
1830
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
20
Etat de sections.

83 medias

Etat de sections.
Cote
3P1014
 Date
1830
 Lieu
Chaumergy, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaumergy
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.