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Résultats de la recherche

1

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978-1983

Cote

1714W25

2

Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse (la), Chêne-Sec, Commenailles et Deux-Fays (les) (tome 1)

Date

1829

Cote

3Pplan6637

3
Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 5.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 5.géomètre : Mathieu

Date

1829

Cote

3Pplan1412

4
Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 4.géomètre : Laplace

1 media

Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 4.géomètre : Laplace

Date

1829

Cote

3Pplan1411

5
Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 3.géomètre : Laplace

1 media

Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 3.géomètre : Laplace

Date

1829

Cote

3Pplan1410

6
Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 2.géomètre : Laplace

1 media

Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 2.géomètre : Laplace

Date

1829

Cote

3Pplan1409

7
Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 1.géomètre : Laplace

1 media

Chaumergy, section C, le Champ de Mars, feuille 1.géomètre : Laplace

Date

1829

Cote

3Pplan1408

8
Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 3.géomètre : Mathieu Félix

1 media

Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 3.géomètre : Mathieu Félix

Date

1829

Cote

3Pplan1407

9
Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix

1 media

Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix

Date

1829

Cote

3Pplan1406

10
Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix

1 media

Chaumergy, section B, Bourgeot, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix

Date

1829

Cote

3Pplan1405

11
Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 3.géomètre : Mathieu

Date

1829

Cote

3Pplan1404

12
Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu

Date

1829

Cote

3Pplan1403

13
Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, section A, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu

Date

1829

Cote

3Pplan1402

14
Chaumergy, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

Chaumergy, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

Date

1829

Cote

3Pplan1401

15

L'Appel

Date

1942-1945

Cote

Per193

16

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1018

17
Matrice des propriétés bâties.

48 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1017

18
Matrice des propriétés bâties.

45 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1016

19

Matrice foncière.

Date

1830

Cote

3P1015

20
Etat de sections.

83 medias

Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P1014