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Résultats de la recherche

  • 1

    Chassal

    Cote

    3Pplan7118

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Chassal
  • 2

    Matrice foncière, folio 331 à 579, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P949

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 331 à 579, s.d. [milieu XIXe].
  • 3

    Série communale : décès.

    Date

    1793

    Cote

    5E279/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CHASSAL

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : décès.
  • 4
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1793-1802

    Cote

    3E/1335

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  • 5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    216 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2449

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 6

    Décès.

    Date

    1793

    Cote

    5E279/16

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Chassal
    • Registre d'état-civil
    • Décès.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1336

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  • 8
    Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

    109 medias

    Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude (1810, 1812, 1813), Chassal (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chaumont (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Chevry (1810, 1811, 1812, 1813), Chiriat (1810, 1811, 1812, 1813), Cinquétral (1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1808-1813

    Cote

    6M243

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Claude
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs des habitants d'Avignon-lès-Saint-Claude...
  • 9

    Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

    Date

    1809-1812

    Cote

    3Pplan6757

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Claude
    • Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura,...
  • 10
    Chassal, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Chassal, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1283

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassal, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  • 11
    Chassal, section A , le Village, feuille unique.géomètre : Grenot

    1 media

    Chassal, section A , le Village, feuille unique.géomètre : Grenot

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1284

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassal, section A , le Village, feuille unique.géomètre...
  • 12
    Chassal, section B, la Potence, feuille unique.géomètre : Grenot

    1 media

    Chassal, section B, la Potence, feuille unique.géomètre : Grenot

    Date

    1812

    Cote

    3Pplan1285

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassal, section B, la Potence, feuille unique.géomètre...
  • 13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    279 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2450

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 14
    Etat de sections.

    111 medias

    Etat de sections.

    Date

    1813

    Cote

    3P947

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 15
    Tables décennales.

    2 lots 243 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1337

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  • 16

    Matrice foncière, folio 1 à 330.

    Date

    1823

    Cote

    3P948

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassal
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 330.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 247 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1338

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 262 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Claude
    • Tables décennales.
  • 19
    Naissances, publications de mariage.

    197 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2451

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.
  • 20
    Mariages, décès.

    198 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2452

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.