Filtrer les résultats
Multimédias
  • 34
  • 16
  • 1
Période
  • 6
  • 30
  • 20
Lieux
  • 50
  • 18
  • 17
  • 17
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 15
  • 11
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus

  • sur 3
50 résultats

Résultats de la recherche

1

Matrice foncière, folio 1 à 330.

Date

1823

Cote

3P948

2
Tables décennales.

2 lots 247 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336

3
Matrices des propriétés bâties.

27 medias

Matrices des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P950

4
Tables décennales.

2 lots 244 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341

5
Matrice des propriétés bâties.

40 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P951

6
Tables décennales.

2 lots 272 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342

7
Tables décennales.

2 lots 262 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339

8

Le Lien

Date

1974-1981

Cote

Per76

9

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1914

Cote

3P952

10
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

2 lots 490 medias

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019

11

Série communale : décès.

Date

1793

Cote

5E279/16

12

Marbres en Franche-Comté. Actes des journées d'études - Besançon - 10-12 juin 1999.

Date

-

Cote

4oF472

13
Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.

35 medias

Listes nominatives, 1872, 1881, 1886, 1891.

Date

-

Cote

5E279/9

14
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1793-1802

Cote

3E/1335

15

Le tableau ensorcelé. Par les élèves du cycle III de l'école primaire de Chassal (Jura).

Date

-

Cote

Br4581

16

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

17

Renouveau

Date

1968-1970

Cote

Per305

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

216 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2449

19
Tables décennales.

2 lots 304 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1345

20

Les carrières de Chassal (39) et la marbrerie de Molinges (39) de 1768 à 1984. Mémoire de maîtrise sous la direction de Madame Brelot.

Date

-

Cote

4oF501