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Regroupement pédagogique intercommunal de Rye - La Chassagne : comptes rendus de conseil d'école.

2005W27/8

1990-1991

Chassagne (La), commune

Photographies de classe : deux photographies (s.d., année scolaire 1988-1989).

2005W27/6

1988-1989

Chassagne (La), commune

Association intercommunal des amis de l'école : déclaration et récépissé de déclaration en sous-préfecture, statuts, registre des comptes rendus d'assemblée générale.

2005W27/9

1978-1988

Chassagne (La), commune

Fête de Noël : factures.

2005W27/4

1988

Chassagne (La), commune

Allocation Barangé : catalogue du matériel pédagogique acquis (année scolaire 1951-1952), états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires (1961-1962 à 1984-1985).

2005W27/5

1951-1985

Chassagne (La), commune

Registres matricules : quatre cahiers (1941-1973, 1967-1972, 1974-1989, 1981-1985).

2005W27/1

1941-1985

Chassagne (La), commune

registre matricule

Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1975-1977, 1979, année scolaire 1983-1984).

2005W27/3

1975-1984

Chassagne (La), commune

Registres d'appel journalier : dix cahiers (années scolaires 1973-1974 à 1982-1983).

2005W27/2

1973-1983

Chassagne (La), commune

registre d'appel

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W23

1978-1982

Chassagne (La), commune

Transformation en école maternelle à recrutement intercommunal suite au regroupement pédagogique de Rye, Les Deux-Fays et La Chassagne : correspondance avec l'inspection académique, tableau des horaires de ramassage.

2005W27/7

1974

Chassagne (La), commune

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

3E/13838

1933-1942

Abergement-la-Ronce, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Amange, commune, Annoire, commune, Antorpe, commune, Archelange, commune, Asnans, commune, Audelange, commune, Augerans, commune, Aumur, commune, Authume, commune, Auxange, commune, Azans, commune, Balaiseaux, commune, Bans, commune, Barre (La), commune, Baverans, commune, Belmont, commune, Bois-de-Gand, commune, Biarne, commune, Brans, commune, Bretenière (La), commune, Bretenières, commune, Brevans, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Champagney, commune, Champdivers, commune, Champvans, commune, Chatelay, commune, Châtenois, commune, Chaussin, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chemin, commune, Chêne-Bernard, commune, Chêne-Sec, commune, Chevigny, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Choisey, commune, Commenailles, commune, Courtefontaine, commune, Crissey, commune

table décennale

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [milieu XIXe].

3P942

Chassagne (La), commune

matrice foncière

Chassagne (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

6M400

1876-1936

Chassagne (La), commune

liste nominative, résultats généraux

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

3E/12725

1923-1932

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13259

1923-1932

Chassagne (La), commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13259

1923-1932

Chassagne (La), commune

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 506.

3P946

1931

Chassagne (La), commune

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

3E/11035

1913-1922

Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

3E/8956

1913-1922

Chassagne (La), commune

table décennale

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P945

1913

Chassagne (La), commune