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  • 1
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    150 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1743

    Cote

    3E/210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAGNE (la)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 2
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    244 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1745-1759

    Cote

    3E/211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAGNE (la)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    198 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1774

    Cote

    3E/212

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAGNE (la)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 4
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    257 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1775-1791

    Cote

    3E/213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAGNE (la)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 5
    Plan des coupes.

    1 media

    Plan des coupes.

    Date

    1778

    Cote

    110Jplan28

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
    • Bois sur la commune de La Chassagne, [épave].
    • Plan des coupes.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 6

    Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P942

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [milieu XIXe].
  • 7
    Baptêmes, mariages, sépultures 1792. Naissances 1793-an VIII, mariages 1793-an VI, décès an III-an VIII, publications de mariage 1831

    105 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1792. Naissances 1793-an VIII, mariages 1793-an VI, décès an III-an VIII, publications de mariage 1831

    Date

    1792-1831

    Cote

    3E/209

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAGNE (la)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1792. Naissances 1793-an...
  • 8
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    453 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2443

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAGNE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 9
    Plan de délimitation avec ajout d'assiettes de coupes annuelles.

    1 media

    Plan de délimitation avec ajout d'assiettes de coupes annuelles.

    Date

    1ère moitié du 19e siècle

    Cote

    110Jplan30

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
    • Bois sur la commune de La Chassagne, [épave].
    • Plan de délimitation avec ajout d'assiettes de coupes...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 10
    Tables décennales.

    2 lots 98 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1142

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 11
    Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805), Chaumergy (1803, 1804, 1805), Foulenay (1804, 1805), Froideville (1803), Rye (1804), Machefin (1804-1805), Sergenaux (1803), Le Villey (3 ex. pour 1804), Vincent (1803, 1805).

    92 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805), Chaumergy (1803, 1804, 1805), Foulenay (1804, 1805), Froideville (1803), Rye (1804), Machefin (1804-1805), Sergenaux (1803), Le Villey (3 ex. pour 1804), Vincent (1803, 1805).

    Date

    1803-1805

    Cote

    6M198

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Chaumergy
    • Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805),...
  • 12
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    566 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/2444

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAGNE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 104 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1143

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 14
    Transferts des droits d'exploitation du bois de la Chassagne.

    1 media

    Transferts des droits d'exploitation du bois de la Chassagne.

    Date

    Entre le 1er janvier 1815 et le 31 décembre 1849

    Cote

    110J1098

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
    • Transferts des droits d'exploitation du bois de la...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 15
    Plan des coupes.

    1 media

    Plan des coupes.

    Date

    1817

    Cote

    110Jplan29

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
    • Bois sur la commune de La Chassagne, [épave].
    • Plan des coupes.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 16
    Forêts des sieurs Jobez et Monnier sur les communes de Fay, Sergenaux et La Chassagne

    1 media

    Forêts des sieurs Jobez et Monnier sur les communes de Fay, Sergenaux et La Chassagne

    Date

    1821

    Cote

    110Jplan38

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Approvisionnement
    • Approvisionnement en bois
    • Exploitation des bois appartenant à la famille Monnier...
    • Plans de bornage et de coupes (sauf 110Jplan28 à 110Jplan30...
    • Forêts des sieurs Jobez et Monnier sur les communes...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1144

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  • 18
    Etat de sections.

    140 medias

    Etat de sections.

    Date

    1827

    Cote

    3P940

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 19
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 20
    Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1274

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre...
  • 21
    Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1279

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château,...
  • 22
    Chassagne (La), section C, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section C, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1275

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section C, le Village, feuille 2.géomètre...
  • 23
    Chassagne (La), section C, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section C, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1276

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section C, le Village, feuille 3.géomètre...
  • 24
    Chassagne (La), tableau d'assemblage.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), tableau d'assemblage.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1269

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), tableau d'assemblage.géomètre : Billet
  • 25
    Correspondance avec les bûcherons.

    1 media

    Correspondance avec les bûcherons.

    Date

    1829-1849

    Cote

    110J1100

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
    • Correspondance avec les bûcherons.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 26

    Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse (la), Chêne-Sec, Commenailles et Deux-Fays (les) (tome 1)

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan6637

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaumergy
    • Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse...
  • 27
    Chassagne (La), section B, la Prairie, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section B, la Prairie, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1273

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section B, la Prairie, feuille 2.géomètre...
  • 28
    Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1277

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château,...
  • 29
    Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 2. géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 2. géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1278

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château,...
  • 30
    Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1281

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille...
  • 31
    Chassagne (La), section A, le Grand Etang, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section A, le Grand Etang, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1271

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section A, le Grand Etang, feuille...
  • 32
    Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1282

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille...
  • 33
    Chassagne (La), section B, la Prairie, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section B, la Prairie, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1272

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section B, la Prairie, feuille 1.géomètre...
  • 34
    Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1280

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille...
  • 35
    Chassagne (La), section A, le Grand Etang, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chassagne (La), section A, le Grand Etang, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1270

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chassagne (La), section A, le Grand Etang, feuille...
  • 36
    Correspondance avec le sieur Tournier.

    1 media

    Correspondance avec le sieur Tournier.

    Date

    1830-1839

    Cote

    110J1099

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
    • Correspondance avec le sieur Tournier.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 37

    Matrice foncière, folio 1 à 340.

    Date

    1830

    Cote

    3P941

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chassagne (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 340.
  • 38
    Plan de bornage avec les propriétés riveraines.

    1 media

    Plan de bornage avec les propriétés riveraines.

    Date

    1830

    Cote

    110Jplan46

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Bois et étang de La Chassagne. Voir aussi 110Jplan28...
    • La Chassagne. Grand étang appartenant à Marie-Etienne...
    • Plan de bornage avec les propriétés riveraines.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    361 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/2445

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHASSAGNE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 40
    Tables décennales.

    2 lots 96 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1145

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.