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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Association intercommunal des amis de l'école : déclaration et récépissé de déclaration en sous-préfecture, statuts, registre des comptes rendus d'assemblée générale.
Cote
2005W27/9
 Date
1978-1988
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Chassagne (La)
  • Association intercommunal des amis de l'école : déclaration...
2

Regroupement pédagogique intercommunal de Rye - La Chassagne : comptes rendus de conseil d'école.
Cote
2005W27/8
 Date
1990-1991
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Chassagne (La)
  • Regroupement pédagogique intercommunal de Rye - La...
3

Transformation en école maternelle à recrutement intercommunal suite au regroupement pédagogique de Rye, Les Deux-Fays et La Chassagne : correspondance avec l'inspection académique, tableau des horaires de ramassage.
Cote
2005W27/7
 Date
1974
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Chassagne (La)
  • Transformation en école maternelle à recrutement intercommunal...
4

Photographies de classe : deux photographies (s.d., année scolaire 1988-1989).
Cote
2005W27/6
 Date
1988-1989
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Chassagne (La)
  • Photographies de classe : deux photographies (s.d.,...
5

Allocation Barangé : catalogue du matériel pédagogique acquis (année scolaire 1951-1952), états trimestriels des bénéficiaires (années scolaires (1961-1962 à 1984-1985).
Cote
2005W27/5
 Date
1951-1985
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Chassagne (La)
  • Allocation Barangé : catalogue du matériel pédagogique...
6

Fête de Noël : factures.
Cote
2005W27/4
 Date
1988
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Chassagne (La)
  • Fête de Noël : factures.
7

Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1975-1977, 1979, année scolaire 1983-1984).
Cote
2005W27/3
 Date
1975-1984
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Chassagne (La)
  • Enquête statistique annuelle de l'Education nationale...
8

Registres d'appel journalier : dix cahiers (années scolaires 1973-1974 à 1982-1983).
Cote
2005W27/2
 Date
1973-1983
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
registre d'appel

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Chassagne (La)
  • Registres d'appel journalier : dix cahiers (années...
9

Registres matricules : quatre cahiers (1941-1973, 1967-1972, 1974-1989, 1981-1985).
Cote
2005W27/1
 Date
1941-1985
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
registre matricule

  • Contexte : Etablissements scolaires

  • Ecoles primaires
  • Chassagne (La)
  • Registres matricules : quatre cahiers (1941-1973, 1967-1972,...
10

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W23
 Date
1978-1982
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 23 - CHASSAGNE (la) 1978-1982
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
11

Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse (la), Chêne-Sec, Commenailles et Deux-Fays (les) (tome 1)
Cote
3Pplan6637
 Date
1829
 Lieu
Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chaumergy
  • Bois-de-Gand, Chassagne (la), Chaumergy, Chaux-en-Bresse...
12
Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1282
 Date
1829
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chassagne (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille...
13
Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1281
 Date
1829
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chassagne (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille...
14
Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1280
 Date
1829
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chassagne (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chassagne (La), section E, le Bois de Mr Jobez, feuille...
15
Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1279
 Date
1829
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chassagne (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château,...
16
Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 2. géomètre : Billet

1 media

Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 2. géomètre : Billet
Cote
3Pplan1278
 Date
1829
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Chassagne (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
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17
Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1277
 Date
1829
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chassagne (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chassagne (La), section D, le Petit Vieux Château,...
18
Chassagne (La), section C, le Village, feuille 3.géomètre : Billet

1 media

Chassagne (La), section C, le Village, feuille 3.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1276
 Date
1829
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chassagne (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chassagne (La), section C, le Village, feuille 3.géomètre...
19
Chassagne (La), section C, le Village, feuille 2.géomètre : Billet

1 media

Chassagne (La), section C, le Village, feuille 2.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1275
 Date
1829
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chassagne (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chassagne (La), section C, le Village, feuille 2.géomètre...
20
Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre : Billet
Cote
3Pplan1274
 Date
1829
 Lieu
Chassagne (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chassagne (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre...