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1
Baptêmes, mariages, sépultures.

150 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1743

Cote

3E/210

2
Baptêmes, mariages, sépultures.

244 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1745-1759

Cote

3E/211

3
Baptêmes, mariages, sépultures.

198 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1774

Cote

3E/212

4
Baptêmes, mariages, sépultures.

257 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1791

Cote

3E/213

5
Plan des coupes.

1 media

Plan des coupes.

Date

1778

Cote

110Jplan28

6

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P942

7
Baptêmes, mariages, sépultures 1792. Naissances 1793-an VIII, mariages 1793-an VI, décès an III-an VIII, publications de mariage 1831

105 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1792. Naissances 1793-an VIII, mariages 1793-an VI, décès an III-an VIII, publications de mariage 1831

Date

1792-1831

Cote

3E/209

8
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

453 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2443

9
Plan de délimitation avec ajout d'assiettes de coupes annuelles.

1 media

Plan de délimitation avec ajout d'assiettes de coupes annuelles.

Date

1ère moitié du 19e siècle

Cote

110Jplan30

10
Tables décennales.

2 lots 98 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1142

11
Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805), Chaumergy (1803, 1804, 1805), Foulenay (1804, 1805), Froideville (1803), Rye (1804), Machefin (1804-1805), Sergenaux (1803), Le Villey (3 ex. pour 1804), Vincent (1803, 1805).

92 medias

Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805), Chaumergy (1803, 1804, 1805), Foulenay (1804, 1805), Froideville (1803), Rye (1804), Machefin (1804-1805), Sergenaux (1803), Le Villey (3 ex. pour 1804), Vincent (1803, 1805).

Date

1803-1805

Cote

6M198

12
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

566 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/2444

13
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1143

14
Transferts des droits d'exploitation du bois de la Chassagne.

1 media

Transferts des droits d'exploitation du bois de la Chassagne.

Date

Entre le 1er janvier 1815 et le 31 décembre 1849

Cote

110J1098

15
Plan des coupes.

1 media

Plan des coupes.

Date

1817

Cote

110Jplan29

16
Forêts des sieurs Jobez et Monnier sur les communes de Fay, Sergenaux et La Chassagne

1 media

Forêts des sieurs Jobez et Monnier sur les communes de Fay, Sergenaux et La Chassagne

Date

1821

Cote

110Jplan38

17
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1144

18
Etat de sections.

140 medias

Etat de sections.

Date

1827

Cote

3P940

19
Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

20
Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

1 media

Chassagne (La), section C, le Village, feuille 1.géomètre : Billet

Date

1829

Cote

3Pplan1274