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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W72
 Date
1983
 Lieu
Vers-sous-Sellières, commune, Charme (La), commune, Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
2

Charme (la)
Cote
3Pplan6795/4
 Date
1808-1813
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
3

Charme (la)
Cote
3Pplan6795/3
 Date
1808-1813
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
4

Charme (la)
Cote
3Pplan6795/2
 Date
1808-1813
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
5

Charme (la)
Cote
3Pplan6795/1
 Date
1808-1813
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
6
Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

1 media

Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
Cote
3Pplan1257
 Date
1808
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
7
Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

1 media

Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]
Cote
3Pplan1256
 Date
1808
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]
8
Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

1 media

Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard
Cote
3Pplan1255
 Date
1808
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard
9
Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

1 media

Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard
Cote
3Pplan1254
 Date
1808
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard
10

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P934
 Date
1913
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
11
Matrice des propriétés bâties.

14 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P933
 Date
1911
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
12
Matrice des propriétés bâties.

15 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P932
 Date
1882
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
13

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P931
 Date- Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
14

Matrice foncière.
Cote
3P930
 Date
1822
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
15

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
Cote
3P929
 Date- Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
16

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
Cote
3P928
 Date- Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
17
Etat de sections, s.d. [début XIXe]

21 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe]
Cote
3P927
 Date- Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe]
18
Etat de sections.

14 medias

Etat de sections.
Cote
3P926
 Date
1809
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
19

Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique
Cote
4oF563
 Date- Lieu
Sellières, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Passenans, commune, Toulouse-le-Château, commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF501-750
  • Les communes du canton de Sellières des origines à...
20
Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

37 medias

Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M853
 Date
1876-1936
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 30-Canton de Sellières
  • Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...