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46 résultats

Résultats de la recherche

1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1983

Cote

1714W72

2

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/4

3

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/3

4

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/2

5

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/1

6
Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

1 media

Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

Date

1808

Cote

3Pplan1257

7
Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

1 media

Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

Date

1808

Cote

3Pplan1256

8
Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

1 media

Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

Date

1808

Cote

3Pplan1255

9
Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

1 media

Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

Date

1808

Cote

3Pplan1254

10

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P934

11
Matrice des propriétés bâties.

14 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P933

12
Matrice des propriétés bâties.

15 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P932

13

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P931

14

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P930

15

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P929

16

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P928

17
Etat de sections, s.d. [début XIXe]

21 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe]

Date

-

Cote

3P927

18
Etat de sections.

14 medias

Etat de sections.

Date

1809

Cote

3P926

19

Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique

Date

-

Cote

4oF563

20
Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

37 medias

Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M853