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  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1983

    Cote

    1714W72

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/4

    • Contexte : Cadastre

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 3

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/3

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    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 4

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/2

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    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 5

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/1

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    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 6
    Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

    1 media

    Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1257

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    • Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
  • 7
    Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

    1 media

    Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1256

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  • 8
    Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

    1 media

    Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1255

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  • 9
    Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

    1 media

    Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1254

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    • Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard
  • 10

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P934

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    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 11
    Matrice des propriétés bâties.

    14 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P933

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 12
    Matrice des propriétés bâties.

    15 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P932

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 13

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P931

    • Contexte : Cadastre

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 14

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P930

    • Contexte : Cadastre

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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 15

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P929

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 16

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P928

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 17
    Etat de sections, s.d. [début XIXe]

    21 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P927

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe]
  • 18
    Etat de sections.

    14 medias

    Etat de sections.

    Date

    1809

    Cote

    3P926

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 19

    Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GOURDON Clément[auteur]

    Cote

    4oF563

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Les communes du canton de Sellières des origines à...
  • 20
    Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    37 medias

    Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M853

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 30-Canton de Sellières
    • Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...