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  • 1

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P929

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 2

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P931

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 3

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P928

    • Contexte : Cadastre

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    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  • 4
    Etat de sections, s.d. [début XIXe]

    21 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P927

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Etat de sections, s.d. [début XIXe]
  • 5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    274 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2435

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHARME (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 6
    Naissances, décès.

    324 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2434

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHARME (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès.
  • 7
    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    162 medias

    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M271

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Sellières
    • Tableaux nominatifs de la population des communes du...
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 9
    Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

    1 media

    Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1257

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
  • 10

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 11

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/4

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 12

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/2

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 13
    Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

    1 media

    Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1256

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]
  • 14
    Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

    1 media

    Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1254

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard
  • 15
    Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

    1 media

    Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1255

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard
  • 16

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/3

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  • 17
    Etat de sections.

    14 medias

    Etat de sections.

    Date

    1809

    Cote

    3P926

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1378

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 19

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P930

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.