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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
Cote
3P929
 Date- Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
2

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
Cote
3P931
 Date- Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
3

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
Cote
3P928
 Date- Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
4
Etat de sections, s.d. [début XIXe]

21 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe]
Cote
3P927
 Date- Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe]
5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

274 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/2435
 Date
1793-1852
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHARME (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
6
Naissances, décès.

324 medias

Naissances, décès.
Cote
3E/2434
 Date
1793-1852
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CHARME (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès.
7
Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

162 medias

Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.
Cote
6M271
 Date
1798-1809
 Lieu
Sellières, commune, Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Chavanne, commune, Darbonnay, commune, Saint-Lamain, commune, Lombard, commune, Saint-Lothain, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Miéry, commune, Monay, commune, Montchauvrot, commune, Montchauvier, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Toulouse-le-Château, commune, Fangy, section, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton de Sellières
  • Tableaux nominatifs de la population des communes du...
8
Tables décennales.

2 lots 155 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1377
 Date
1803-1812
 Lieu
Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Miéry, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Sellières
  • Tables décennales.
9
Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

1 media

Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
Cote
3Pplan1257
 Date
1808
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
10

Charme (la)
Cote
3Pplan6795/1
 Date
1808-1813
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
11

Charme (la)
Cote
3Pplan6795/4
 Date
1808-1813
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
12

Charme (la)
Cote
3Pplan6795/2
 Date
1808-1813
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
13
Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

1 media

Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]
Cote
3Pplan1256
 Date
1808
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]
14
Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

1 media

Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard
Cote
3Pplan1254
 Date
1808
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard
15
Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

1 media

Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard
Cote
3Pplan1255
 Date
1808
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard
16

Charme (la)
Cote
3Pplan6795/3
 Date
1808-1813
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Sellières
  • Charme (la)
17
Etat de sections.

14 medias

Etat de sections.
Cote
3P926
 Date
1809
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections.
18
Tables décennales.

2 lots 150 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1378
 Date
1813-1822
 Lieu
Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Miéry, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Sellières
  • Tables décennales.
19

Matrice foncière.
Cote
3P930
 Date
1822
 Lieu
Charme (La), commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charme (la)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
20
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1379
 Date
1823-1832
 Lieu
Boisgelot, commune, Bréry, commune, Chaplambert, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Mantry, commune, Mauffans, commune, Monay, commune, Montchauvier, commune, Montchauvrot, commune, Passenans, commune, Ronce (La), commune, Saint-Lamain, commune, Saint-Lothain, commune, Sellières, commune, Toulouse-le-Château, commune, Vers-sous-Sellières, commune, Villerserine, commune, Chavanne, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Sellières
  • Tables décennales.