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46 résultats

Résultats de la recherche

1

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P929

2

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P931

3

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P928

4
Etat de sections, s.d. [début XIXe]

21 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe]

Date

-

Cote

3P927

5
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

274 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1852

Cote

3E/2435

6
Naissances, décès.

324 medias

Naissances, décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/2434

7
Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

162 medias

Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

Date

1798-1809

Cote

6M271

8
Tables décennales.

2 lots 155 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1377

9
Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

1 media

Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

Date

1808

Cote

3Pplan1257

10

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/1

11

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/4

12

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/2

13
Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

1 media

Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

Date

1808

Cote

3Pplan1256

14
Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

1 media

Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

Date

1808

Cote

3Pplan1254

15
Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

1 media

Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

Date

1808

Cote

3Pplan1255

16

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/3

17
Etat de sections.

14 medias

Etat de sections.

Date

1809

Cote

3P926

18
Tables décennales.

2 lots 150 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1378

19

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P930

20
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1379