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1
Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

1 media

Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

Date

1808

Cote

3Pplan1257

2
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

3
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

4
Naissances, mariages, décès.

2 lots 49 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11331

5
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

65 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9968

6
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1384

7

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P929

8
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

9
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

68 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9967

10

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/1

11
Matrice des propriétés bâties.

14 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P933

12
Tables décennales.

2 lots 145 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1380

13

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P934

14

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1983

Cote

1714W72

15

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/4

16

Charme (la)

Date

1808-1813

Cote

3Pplan6795/2

17
Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

1 media

Charme (La). section A, feuille 2.géomètre : [Perrard]

Date

1808

Cote

3Pplan1256

18
Etat de sections.

14 medias

Etat de sections.

Date

1809

Cote

3P926

19

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P930

20
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1379

21

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P931

22
Tables décennales.

2 lots 107 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1385

23
Tables décennales.

2 lots 141 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1381

24
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

25
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1383

26

Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique

Date

-

Cote

4oF563

27
Tables décennales.

2 lots 100 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1386

28
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

274 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1852

Cote

3E/2435

29

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P928

30
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

191 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2436

31
Matrice des propriétés bâties.

15 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P932

32
Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

37 medias

Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M853

33
Naissances, décès.

324 medias

Naissances, décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/2434

34
Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

162 medias

Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

Date

1798-1809

Cote

6M271

35
Etat de sections, s.d. [début XIXe]

21 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe]

Date

-

Cote

3P927

36
Tables décennales.

2 lots 150 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1378

37
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

38
Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

1 media

Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

Date

1808

Cote

3Pplan1254

39
Tables décennales.

2 lots 133 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1382

40
Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

1 media

Charme (La). section A, feuille 1.géomètre : Perrard

Date

1808

Cote

3Pplan1255