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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
2

Charcier, Charézier, Crillat, Denezières et Fort-du-Plasne (tome 1)
Cote
3Pplan6770
 Date
1832-1833
 Lieu
Charcier, commune, Charézier, commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Charcier, Charézier, Crillat, Denezières et Fort-du-Plasne...
3
Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1234
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre...
4
Charcier, section D, la Charue, feuille 4.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section D, la Charue, feuille 4.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1233
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section D, la Charue, feuille 4.géomètre...
5
Charcier, section D, la Charue, feuille 3.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section D, la Charue, feuille 3.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1232
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section D, la Charue, feuille 3.géomètre...
6
Charcier, section D, la Charue, feuille 2.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section D, la Charue, feuille 2.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1231
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section D, la Charue, feuille 2.géomètre...
7
Charcier, section D, la Charue, feuille 1.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section D, la Charue, feuille 1.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1230
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section D, la Charue, feuille 1.géomètre...
8
Charcier, section C, Pélier, feuille 6.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section C, Pélier, feuille 6.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1229
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section C, Pélier, feuille 6.géomètre : J....
9
Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1228
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J....
10
Charcier, section C, Pélier, géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section C, Pélier, géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1227
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section C, Pélier, géomètre : J. Singey
11
Charcier, section C, Pélier, feuille 3.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section C, Pélier, feuille 3.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1226
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section C, Pélier, feuille 3.géomètre : J....
12
Charcier, section C, Pélier, feuille 2.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section C, Pélier, feuille 2.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1225
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section C, Pélier, feuille 2.géomètre : J....
13
Charcier, section C, Pélier, feuille 1.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section C, Pélier, feuille 1.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1224
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
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14
Charcier, section B, le Village, feuille 3.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section B, le Village, feuille 3.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1223
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
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15
Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1222
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre...
16
Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1221
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
17
Charcier, section A, Dudon, feuille 3.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section A, Dudon, feuille 3.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1220
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section A, Dudon, feuille 3.géomètre : J....
18
Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1219
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J....
19
Charcier, section A, Dudon, feuille 1.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section A, Dudon, feuille 1.géomètre : J. Singey
Cote
3Pplan1218
 Date
1832
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, section A, Dudon, feuille 1.géomètre : J....
20
Charcier, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne [aîné?

1 media

Charcier, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne [aîné?
Cote
3Pplan1217
 Date
1833
 Lieu
Charcier, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charcier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charcier, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne...