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Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177

2
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

3
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

278 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1770

Cote

5E397/1

4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

342 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8279

5
Décès.

302 medias

Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/2421

6

Réparations à l'église, au cimetière, et au presbytère, 1876-1883 ; travaux au clocher et au mur de l'église, 1926-1928.

Date

1876-1928

Cote

5E397/26

7

Matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1835 révisée jusqu'en 1914.

Date

1835

Cote

5E397/7

8
Baptêmes, mariages, sépultures.

278 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1770

Cote

5E397/1

9
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

227 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1792

Cote

5E397/2

10

Délimitation de la forêt communale avec plus-croquis.

Date

1848

Cote

5E397/16

11

Matrices générales des contributions foncières.

Date

1900-1931

Cote

5E397/9

12
Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey

Date

1832

Cote

3Pplan1221

13
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

14

Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888 ; procès-verbal de délivrance et permis d'exploiter, 1886 ; procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1879-1881 ; marchés de l'affouage, 1880-1897, et question sur la répartition de l'affouage (extrait des délibérations du conseil général), 1899 ; rapports du garde général et de l'inspecteur des forêts (un croquis des forêts communales), 1886, 1891 ; procès-verbaux d'estimation des coupes, 1876-1881 ; réorganisation des triages forestiers des cantons de Clairvaux et d'Orgelet, 1883, 1898 ; nominations des gardes forestiers, 1888, 1896. 17 Fi 649, un plan de la forêt communale de Charcier, s.d. (début XXème siècle). Plan de délimitation de la forêt la Tremblois et Feuillée appartenant à M. Lemire situé sur le terrritoire de Charcier, 1816.

Date

1848-1900

Cote

5E397/17

15

Comptes de gestion.

Date

1899-1931

Cote

5E397/10

16

Distribution d'énergie électrique : demande, cahier des charges, plan, 1938-1944 ; création d'une poste automobile rurale, 1936, 1941.

Date

1936-1944

Cote

5E397/21

17
Baptêmes, mariages, sépultures.

227 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1771-1792

Cote

5E397/2

18
Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section A, Dudon, feuille 2.géomètre : J. Singey

Date

1832

Cote

3Pplan1219

19
Sépultures 4 juin 1658-14 février 1669, baptêmes 11 octobre 1669-6 décembre 1684, baptêmes 1669-1683.

59 medias

Sépultures 4 juin 1658-14 février 1669, baptêmes 11 octobre 1669-6 décembre 1684, baptêmes 1669-1683.

Date

1658-1684

Cote

3E/14683

20
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P913

21
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

22
Tables décennales.

2 lots 172 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356

23
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

411 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2422

24
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

147 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10570

25
Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section B, le VIllage, feuille 2.géomètre : J. Singey

Date

1832

Cote

3Pplan1222

26

1844-1858.

Date

1844-1858

Cote

5E397/4

27

Etats de section, précédé du procès-verbal de délimitation du territoire (incomplet).

Date

1832

Cote

5E397/8

28
Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section C, Pélier, feuille 5.géomètre : J. Singey

Date

1832

Cote

3Pplan1228

29
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

30

Couverture d'un lavoir à Pellier, pose d'une pompe et d'un bassin à la Charne et d'une auge à Charcier, 1883, 1900 ; acquisition d'un bélier hydraulique, 1925 ; projet d'amélioration du régime des eaux de Pellier à la Charne (3 plans), 1926-1932 ; aliénation de sources à Charézier (2 plans), 1908 ; travaux de pompage et réservoir, 1929 ; procès-verbal de constat de vol de clef de la salle de pompage, 1930 ; projet d'adduction d'eau potable à Charcier, 1925 ; extension du réseau des concessions, 1929. Voir aussi 5 E 397/25.

Date

1883-1932

Cote

5E397/20

31
Tables décennales.

2 lots 144 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1358

32

Charcier, Charézier, Crillat, Denezières et Fort-du-Plasne (tome 1)

Date

1832-1833

Cote

3Pplan6770

33
Matrice des propriétés bâties.

36 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P912

34

Projet de reconnaissance et de rectification du chemin dit de la vie neuve (5 plans), 1907 ; projet de reconnaissance des chemins dits du Gros Saule, de la Sauvette et de Poix (7 plans), 1901 ; situation des chemins vicinaux, 1882, 1883 ; tableau général des chemins, 1840 ; taxes des prestations sur les chemins vicinaux, 1899-1926 ; travaux sur le chemin dit du Gros Saule, 1875-1896 ; actes de cessions de terrains pour travaux vicinaux, 1858-1897 ; projet de modification du plan d'alignement de la traverse du village vers l'école (2 plans), 1900-1930 ; tableau général des chemins ruraux, 1906 ; plan parcellaire du chemin de Charcier à Liefnans, 1847 ; travaux inter-communaux, 1892, 1903. Voir aussi 5 E 397/23.

Date

1840-1930

Cote

5E397/19

35
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175

36

Devis des travaux pour la construction de l'école, 1862 ; construction d'une citerne dans la cour de l'école, 1862. Voir aussi 5 E 397/19. Rétribution scolaire, 1879-1880.

Date

1862-1880

Cote

5E397/25

37
Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

150 medias

Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

Date

Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669

Cote

5E397/33

38

Matrice foncière.

Date

1833

Cote

3P911

39

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

40
Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre : J. Singey

1 media

Charcier, section D, la Charue, feuille 5.géomètre : J. Singey

Date

1832

Cote

3Pplan1234