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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
2

Charcier, Charézier, Crillat, Denezières et Fort-du-Plasne (tome 1)
Cote
3Pplan6770
 Date
1832-1833
 Lieu
Charcier, commune, Charézier, commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Saint-Laurent
  • Charcier, Charézier, Crillat, Denezières et Fort-du-Plasne...
3
Charézier, section E, le Village, feuille 5.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, section E, le Village, feuille 5.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1253
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section E, le Village, feuille 5.géomètre...
4
Charézier, section E, le Village, feuille 4.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, section E, le Village, feuille 4.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1252
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section E, le Village, feuille 4.géomètre...
5
Charézier, section E, le Village, feuille 3.géomètre : Réquichot

1 media

Charézier, section E, le Village, feuille 3.géomètre : Réquichot
Cote
3Pplan1251
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section E, le Village, feuille 3.géomètre...
6
Charézier, section E, le Vilage, feuille 2.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, section E, le Vilage, feuille 2.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1250
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section E, le Vilage, feuille 2.géomètre...
7
Charézier, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, section E, le Village, feuille 1.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1249
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section E, le Village, feuille 1.géomètre...
8
Charézier, section D, sur la Tour, feuille 3.géomètre : Réquichot

1 media

Charézier, section D, sur la Tour, feuille 3.géomètre : Réquichot
Cote
3Pplan1248
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section D, sur la Tour, feuille 3.géomètre...
9
Charézier, section D, sur la Tour, feuille 2.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, section D, sur la Tour, feuille 2.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1247
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section D, sur la Tour, feuille 2.géomètre...
10
Charézier, section D, sur la Tour, feuille 1.géomètre : Réquichot

1 media

Charézier, section D, sur la Tour, feuille 1.géomètre : Réquichot
Cote
3Pplan1246
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section D, sur la Tour, feuille 1.géomètre...
11
Charézier, section C, Gourdaine, feuille 3.géomètre : Réquichot

1 media

Charézier, section C, Gourdaine, feuille 3.géomètre : Réquichot
Cote
3Pplan1245
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section C, Gourdaine, feuille 3.géomètre...
12
Charézier, section C, Gourdaine, feuille 2.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, section C, Gourdaine, feuille 2.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1244
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section C, Gourdaine, feuille 2.géomètre...
13
Charézier, section C, Gourdaine, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, section C, Gourdaine, feuille 1.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1243
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section C, Gourdaine, feuille 1.géomètre...
14
Charézier, section B, la Fin d'en Bas, feuille 2.géomètre : Réquichot

1 media

Charézier, section B, la Fin d'en Bas, feuille 2.géomètre : Réquichot
Cote
3Pplan1242
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section B, la Fin d'en Bas, feuille 2.géomètre...
15
Charézier, section B, la Fin d'en Bas, feuille 1.géomètre : Réquichot

1 media

Charézier, section B, la Fin d'en Bas, feuille 1.géomètre : Réquichot
Cote
3Pplan1241
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section B, la Fin d'en Bas, feuille 1.géomètre...
16
Charézier, section A, Liefnans, feuille 3.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, section A, Liefnans, feuille 3.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1240
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section A, Liefnans, feuille 3.géomètre...
17
Charézier, section A, Liefnans, feuille 2.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, section A, Liefnans, feuille 2.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1239
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section A, Liefnans, feuille 2.géomètre...
18
Charézier, section A, Liefnans, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, section A, Liefnans, feuille 1.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1238
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, section A, Liefnans, feuille 1.géomètre...
19
Charézier, tableau d'assemblage.géomètre : Renardet

1 media

Charézier, tableau d'assemblage.géomètre : Renardet
Cote
3Pplan1237
 Date
1832
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Charézier, tableau d'assemblage.géomètre : Renardet
20

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P925
 Date
1913
 Lieu
Charézier, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Charézier
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.