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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

2
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

3
Charézier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

46 medias

Charézier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M450

4

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11323

5
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

6
Naissances, mariages, décès.

2 lots 66 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11323

7
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

8
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

75 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10482

9

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P925

10
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

122 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10481

11
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

12
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P924

13
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

14
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

122 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10480

15
Tables décennales.

2 lots 101 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1181

16
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

334 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8280

18
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179

19
Matrice des propriétés bâties.

29 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P923

20
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1178