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  • 1

    Registres matricules : deux cahiers (1939-1970, 1962-1970). Casier sanitaire des locaux scolaires (s.d.).

    Date

    1939-1970

    Cote

    2005W52

    • Contexte : Etablissements scolaires

    • Ecoles primaires
    • Chapois
    • Registres matricules : deux cahiers (1939-1970, 1962-1970)....

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  • 2

    Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon et Saint-Germain-en-Montagne (tome 1)

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6634

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Champagnole
    • Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois,...
  • 3
    Chapois, section C, la Joux, feuille 2.

    1 media

    Chapois, section C, la Joux, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1201

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chapois, section C, la Joux, feuille 2.
  • 4
    Chapois, section C, la Joux, feuille 1.

    1 media

    Chapois, section C, la Joux, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1200

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chapois, section C, la Joux, feuille 1.
  • 5
    Chapois, section B, le Village, feuille 5.

    1 media

    Chapois, section B, le Village, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1199

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chapois, section B, le Village, feuille 5.
  • 6
    Chapois, section B, le Village, feuille 4.

    1 media

    Chapois, section B, le Village, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1198

    • Contexte : Cadastre

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    • Chapois, section B, le Village, feuille 4.
  • 7
    Chapois, section B, le Village, feuille 3.

    1 media

    Chapois, section B, le Village, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1197

    • Contexte : Cadastre

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  • 8
    Chapois, section B, le VIllage, feuille 2.

    1 media

    Chapois, section B, le VIllage, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1196

    • Contexte : Cadastre

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  • 9
    Chapois, section B, le Village, feuille 1.

    1 media

    Chapois, section B, le Village, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1195

    • Contexte : Cadastre

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  • 10
    Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

    1 media

    Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1194

    • Contexte : Cadastre

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    • Chapois, section A, les Vernes, feuille 6.
  • 11
    Chapois, section A, les Vernes, feuille 5.

    1 media

    Chapois, section A, les Vernes, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1193

    • Contexte : Cadastre

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  • 12
    Chapois, section A, les Vernes, feuille 4.

    1 media

    Chapois, section A, les Vernes, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1192

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Chapois, section A, les Vernes, feuille 4.
  • 13
    Chapois, section A, les Vernes, feuille 3.

    1 media

    Chapois, section A, les Vernes, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1191

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chapois, section A, les Vernes, feuille 3.
  • 14
    Chapois, section A, les Vernes, feuille 2.

    1 media

    Chapois, section A, les Vernes, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1190

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chapois, section A, les Vernes, feuille 2.
  • 15
    Chapois, section A, les Vernes, feuille 1.

    1 media

    Chapois, section A, les Vernes, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1189

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chapois, section A, les Vernes, feuille 1.
  • 16
    Chapois, tableau d'assemblage.

    1 media

    Chapois, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1188

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chapois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chapois, tableau d'assemblage.
  • 17

    Bulletin paroissial de Chapois et Supt

    Date

    1913-1914

    Cote

    Per1351

    • Contexte : Périodiques

    • Per1301-1400
    • Bulletin paroissial de Chapois et Supt
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P903

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chapois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    28 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P902

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chapois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20
    Matrice des propriétés bâties.

    26 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P901

    • Contexte : Cadastre

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    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Chapois
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.