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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Assurances des biens privés.

1 media

Assurances des biens privés.
Cote
110J1078
 Date
1828-1922
 Lieu
Poligny, commune, Voiteur, commune, Taravan, unité géographique, Champagnole, commune, Denezières, commune, Sorbief (le), lieu-dit, Arbois, commune, Blandans, commune, Chapelle-des-Bois, commune, Baudin, lieu-dit, Sellières, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Gestion domaniale.
  • Gestion des domaines familiaux.
  • Gestion générale et contentieux fonciers.
  • Assurances des biens privés.
2

Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006
Cote
2286W29
 Date
1999-2009
 Lieu
Chapelle-des-Bois, commune, Bellefontaine, commune, Risoux (Le), forêt, Massacre, forêt, Bienne (La), rivière, Grandvaux, unité géographique, Chaux, forêt, Grande-Rivière, commune, Cuttura, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle...
3

Histoire et mémoire de Chapelle-des-Bois.
Cote
8oF826
 Date- Lieu
Chapelle-des-Bois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • Histoire et mémoire de Chapelle-des-Bois.
4
États de gestion établis par le sieur Oudet.

1 media

États de gestion établis par le sieur Oudet.
Cote
110J1097
 Date
1854-1869
 Lieu
Chapelle-des-Bois, commune, Doubs, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Gestion domaniale.
  • Gestion des domaines familiaux.
  • Chapelle-des-Bois (Doubs).
  • États de gestion établis par le sieur Oudet.
5
Exploit d'assignation pour les frères Monnier.

1 media

Exploit d'assignation pour les frères Monnier.
Cote
110J859
 Date
1757-1781
 Lieu
Chapelle-des-Bois, commune, Foncine-le-Bas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Seconde génération.
  • Basile Monnier, parents et alliés.
  • Actes communs à Basile et à Claude, Matthieu et Xavier...
  • Exploit d'assignation pour les frères Monnier.
6

Chapelle-des-Bois (Doubs). Conte de vise-lou-bu. L'émigrée.
Cote
8oF189
 Date- Lieu
Chapelle-des-Bois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Chapelle-des-Bois (Doubs). Conte de vise-lou-bu. L'émigrée.