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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland
Cote
2286W8
 Date
2005
 Lieu
Vouglans, lac, Montmorot, commune, Andelot-Morval, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Equevillon, commune, Oussières, commune, Hérisson (Le), rivière, Lons-le-Saunier, commune, Champagnole, commune, Etoile (L'), commune, Brevans, commune, Arlay, commune, Seille (La), rivière, Brans, commune, Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...
2

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W22
 Date
1985-1987
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 22 - CHAPELLE-VOLAND 1985-1987
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
3

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan7116
 Date- Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Chapelle-Voland
4
Chapelle-Voland, à l'encre, par Lebeau, 173 cm x 149 cm.

1 media

Chapelle-Voland, à l'encre, par Lebeau, 173 cm x 149 cm.
Cote
3Pplan6874
 Date
1806
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Chapelle-Voland, à l'encre, par Lebeau, 173 cm x 149...
5

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/21
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
6

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/20
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
7

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/19
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
8

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/18
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
9

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/17
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
10

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/16
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
11

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/15
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
12

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/14
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
13

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/13
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
14

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/12
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
15

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/11
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
16

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/10
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
17

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/9
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
18

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/8
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
19

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/7
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland
20

Chapelle-Voland
Cote
3Pplan6628/6
 Date
1811
 Lieu
Chapelle-Voland, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Bletterans
  • Chapelle-Voland