Arpentement général du territoire de Champvans, dressé par Claude et Antoine Dausse, arpenteurs géomètres à Dole.- Noms des principaux propriétaires : MM. Masson, baron d'Eclans, seigneur de Longwy et coseigneur de Champvans, de Marenches, seigneur de Nenon et Champvans en partie, de Chaillot, seigneur de la Loye, conseiller-maître en l'Université de Besançon, Lampinet de Sainte-Marie, le marquis de Broissia, les PP. minimes de Dole, de Cize, de Lavans, les bénédictins de Montroland, la chapelle de Rochefort, l'hôpital de Dole, la chapelle Saint-Martin, de Dole, les chapelles Saint-Joseph et Saint-Nicolas, la chapelle Saint-Sébastien, la chapelle du Rosaire.
Date
1738-1739
Cote
1B30, B290 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Champvans, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.