Résultats de la recherche

Travaux de relevés.- Présentation générale, listes de relevés effectués, tarifs des cd-rom en vente, lettre de remerciement du maire de Sermange à la remise de relevés en commune.

169J/5

1999-2018

Champdivers, commune, Jura, département

Statut légal de l'association et fonctionnement général.- Fondation, déclaration, modifications de bureau, dissolution, 1996-2018. Mises à jour des statuts, 2013-2017. Subvention de fonctionnement alloué par le Département du Jura : notification, 1996Microfilmage de documents privés sur la commune Chevigny confié aux Archives départementales du Jura : lettre du directeur, 2003.

169J/1

1996-2018

Champdivers, commune, Jura, département

Assemblées générales.- Procès-verbaux (feuillets dactylographiés collés sur cahier).

169J/4

1996-2015

Champdivers, commune, Jura, département

« Livre de presse » de l'association.- Manifestations, expositions, réunions internes ou publiques, conférences : sommaire du « livre », reportages photographiques, extraits de presse, correspondance.

169J/7

1996-2010

Champdivers, commune, Jura, département

Conseil d'administration.- Comptes-rendus des réunions (feuillets dactylographiés collés sur cahier).

169J/3

1996-2009

Champdivers, commune, Jura, département

Bureau.- Comptes-rendus des réunions (feuillets dactylographiés collés sur cahier).

169J/2

1996-2005

Champdivers, commune, Jura, département

Relations avec les adhérents.- Liste d'adhérents, correspondance, avis de décès.

169J/6

1998-2004

Champdivers, commune, Jura, département

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

2286W16

2003-2004

Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune

Champdivers - bulletin municipal

Per1428

1991-...

Champdivers, commune

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W21

1975

Tavaux, commune, Peseux, commune, Champdivers, commune

Aumur, Beauchemin, Champdivers, Peseux, Tavaux, Villangrette.

6M178

Aumur, commune, Beauchemin, commune, Champdivers, commune, Peseux, commune, Tavaux, commune, Villangrette, commune

liste civique

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

3E/13838

1933-1942

Abergement-la-Ronce, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Amange, commune, Annoire, commune, Antorpe, commune, Archelange, commune, Asnans, commune, Audelange, commune, Augerans, commune, Aumur, commune, Authume, commune, Auxange, commune, Azans, commune, Balaiseaux, commune, Bans, commune, Barre (La), commune, Baverans, commune, Belmont, commune, Bois-de-Gand, commune, Biarne, commune, Brans, commune, Bretenière (La), commune, Bretenières, commune, Brevans, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Champagney, commune, Champdivers, commune, Champvans, commune, Chatelay, commune, Châtenois, commune, Chaussin, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chemin, commune, Chêne-Bernard, commune, Chêne-Sec, commune, Chevigny, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Choisey, commune, Commenailles, commune, Courtefontaine, commune, Crissey, commune

table décennale

Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

3P842

Champdivers, commune

matrice foncière

Almanach illustré interparoissial (Saint-Aubin, Annoire, Champdivers, Chemin, Longwy, Molay, Peseux, Petit-Noir, Saint-Loup, Tavaux, Gevry)

Per228

1936-1939

Saint-Aubin, commune, Annoire, commune, Champdivers, commune, Chemin, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Loup, commune, Tavaux, commune, Gevry, commune

Champdivers.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M437

1876-1936

Champdivers, commune

liste nominative, résultats généraux

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13245

1923-1932

Champdivers, commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13245

1923-1932

Champdivers, commune

Matrice des propriétés non bâties, folio 525 à 554.

3P846

1929

Champdivers, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

3E/8936

1913-1922

Champdivers, commune

table décennale

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 524.

3P845

1914

Champdivers, commune