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1

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004
Cote
2286W16
 Date
2003-2004
 Lieu
Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Archéologie Préventive
  • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...
2

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W21
 Date
1975
 Lieu
Tavaux, commune, Peseux, commune, Champdivers, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 21 - CHAMPDIVERS - PESEUX - TAVAUX 1975
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
3

Annoire, Saint-Aubin, Aumur, Champdivers, Chemin et Beauchemin (tome 1)
Cote
3Pplan6641
 Date
1825
 Lieu
Annoire, commune, Saint-Aubin, commune, Aumur, commune, Champdivers, commune, Chemin, commune, Beauchemin, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Chemin
  • Annoire, Saint-Aubin, Aumur, Champdivers, Chemin et...
4
Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 6.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 6.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1129
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champdivers
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille...
5
Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 5.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 5.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1128
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champdivers
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille...
6
Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1127
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Champdivers
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille...
7
Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1126
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Champdivers
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8
Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 2.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 2.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1125
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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9
Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section C, Epie de la Buchaille, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1124
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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10
Champdivers, section B, Epie et la Grande Fin, feuille 5.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section B, Epie et la Grande Fin, feuille 5.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1123
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Champdivers
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11
Champdivers, section B, Epie et la Grande Fin, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section B, Epie et la Grande Fin, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1122
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Champdivers
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Champdivers, section B, Epie et la Grande Fin, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section B, Epie et la Grande Fin, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1121
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Champdivers
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13
Champdivers, section B, Epie et la Grande Fin, feuille 2.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section B, Epie et la Grande Fin, feuille 2.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1120
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Champdivers
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14
Champdivers, section B, Epie et la Grand Fin, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section B, Epie et la Grand Fin, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1119
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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15
Champdivers, section A, le Doubs, feuille 5.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section A, le Doubs, feuille 5.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1118
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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Champdivers, section A, le Doubs, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section A, le Doubs, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1117
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Plans parcellaires napoléoniens
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17
Champdivers, section A, le Doubs, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section A, le Doubs, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1116
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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18
Champdivers, section A, le Doubs, feuille 2.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section A, le Doubs, feuille 2.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1115
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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19
Champdivers, section A, le Doubs, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

1 media

Champdivers, section A, le Doubs, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet
Cote
3Pplan1114
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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20
Champdivers, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne aîné

1 media

Champdivers, tableau d'assemblage.géomètre : Duchesne aîné
Cote
3Pplan1113
 Date
1825
 Lieu
Champdivers, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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