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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination des déchets du BTP- présentation d'un site BIPE- réunion AMJ du 1er juin 2006- recherche d'un site sur le secteur de Champagnole : réunion- recherche d'un site sur le secteur de Lons-le-Saunier : réunion du 08/07/2005- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 30/11/2005- projet de guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 05/12/2006 (création groupe de travail)- réunion du groupe de travail du 12/01/2007, du 16/05/2007, du 13/06/2007; du 29/06/2007- point presse du 10/08/2007- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 21/11/2007- réunion du comité de suivi du 30/01/2008- les 20 ans du tri le 13/06/2008- réunion du comité de suivi du plan de gestion des déchets du BTP du 20/01/2009
Cote
2286W98
 Date
2005-2009
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Champagnole, canton, Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination...
2

Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons de Champagnole, Chaumergy et Chaussin (tri annuel, année en 0).
Cote
2268W166
 Date
2000
 Lieu
Champagnole, canton, Chaumergy, canton, Chaussin, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
  • Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons...
3

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.
Cote
2268W204
 Date
1991-1998
 Lieu
Dole, commune, Champagnole, canton, Poligny, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...
4

Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)
Cote
2286W77
 Date
1983-1992
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton, Mièges, commune, Charency, commune, Nozeroy, commune, Nozeroy, canton, Champagnole, canton, Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...
5

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)
Cote
2286W80
 Date
1972-1986
 Lieu
Dole, canton, Champagnole, canton, Saint-Claude, canton, Orgelet, canton, Chavéria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...
6

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
7

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).
Cote
1112W122
 Date
1974-1982
 Lieu
Champagnole, canton, Champagnole, commune, Pasquier (Le), commune, Monnet-la-Ville, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
8

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W166
 Date
1965
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W265
 Date
1962
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W232
 Date
1962
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W200
 Date
1962
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
12

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W297
 Date
1962
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W330
 Date
1962
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
14

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W503
 Date
1959
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
15

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W433
 Date
1959
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
16

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W133
 Date
1953
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
17

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W362
 Date
1952
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
18

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W535
 Date
1951
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
19
La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).

1 media

La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).
Cote
7Fi2202
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude...
20

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W56
 Date
1947
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...