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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W503
 Date
1959
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
2

Champagnole (A à L)
Cote
3P99
 Date
1821-1825
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Champagnole (A à L)
3

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)
Cote
2286W80
 Date
1972-1986
 Lieu
Dole, canton, Champagnole, canton, Saint-Claude, canton, Orgelet, canton, Chavéria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...
4

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W265
 Date
1962
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
5
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8673
 Date
1873-1882
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
6
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8670
 Date
1843-1852
 Lieu
Arbois, canton, Champagnole, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
7

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
8

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W362
 Date
1952
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).
Cote
1112W122
 Date
1974-1982
 Lieu
Champagnole, canton, Champagnole, commune, Pasquier (Le), commune, Monnet-la-Ville, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
10
La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).

1 media

La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).
Cote
7Fi2202
 Date
1ère moitié du 20e siècle
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude...
11
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.
Cote
3E/8669
 Date
1833-1842
 Lieu
Champagnole, canton, Arbois, canton, Nozeroy, canton, Planches-en-Montagne (Les), canton
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales.
12
Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de Syam. Paris, B.F.

1 media

Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de Syam. Paris, B.F.
Cote
7Fi1094
 Date
1908
 Lieu
Champagnole, canton, Syam, commune
 Type de document
Carte postale

  • Contexte : 7Fi

  • Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de...
13

Champagnole (Jura) et ses environs. La France à travers les cartes postales.
Cote
4oF231
 Date- Lieu
Champagnole, commune, Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF1-250
  • Champagnole (Jura) et ses environs. La France à travers...
14

Champagnole et ses environs. Station climatérique du Jura.
Cote
8oF916, Br2874 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu
Champagnole, commune, Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF751-1000
  • Champagnole et ses environs. Station climatérique du...
15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W232
 Date
1962
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
16

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W433
 Date
1959
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
17

Le quartier de la Londaine à Champagnole (5). Édition Bolle
Cote
31Fi70, 9Fi269-36 (Cote du négatif)
 Date
27 fév 1995
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...

  • Le quartier de la Londaine à Champagnole (5). Édition...
18

Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)
Cote
2286W77
 Date
1983-1992
 Lieu
Planches-en-Montagne (Les), canton, Mièges, commune, Charency, commune, Nozeroy, commune, Nozeroy, canton, Champagnole, canton, Poligny, canton
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...
19

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.
Cote
2268W204
 Date
1991-1998
 Lieu
Dole, commune, Champagnole, canton, Poligny, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...
20

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE
Cote
376W200
 Date
1962
 Lieu
Champagnole, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...