Filtrer les résultats
Multimédias
  • 36
  • 11
Période
  • 2
  • 13
  • 26
  • 1
Lieux
  • 47
  • 9
  • 9
  • 7
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 9
  • 2

  • sur 3
47 résultats

Résultats de la recherche

1

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1959

Cote

376W503

2

Champagnole (A à L)

Date

1821-1825

Cote

3P99

3

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

4

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W265

5
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/8673

6
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/8670

7

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

8

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1952

Cote

376W362

9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).

Date

1974-1982

Cote

1112W122

10
La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).

1 media

La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

7Fi2202

11
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/8669

12
Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de Syam. Paris, B.F.

1 media

Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de Syam. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1094

13

Champagnole (Jura) et ses environs. La France à travers les cartes postales.

Date

-

Cote

4oF231

14

Champagnole et ses environs. Station climatérique du Jura.

Date

-

Cote

8oF916, Br2874 (Ancienne cote aux AD Jura)

15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W232

16

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1959

Cote

376W433

17

Le quartier de la Londaine à Champagnole (5). Édition Bolle

Date

27 fév 1995

Cote

31Fi70, 9Fi269-36 (Cote du négatif)

18

Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)

Date

1983-1992

Cote

2286W77

19

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

Date

1991-1998

Cote

2268W204

20

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W200