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Résultats de la recherche

1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1986

Cote

1714W62

2

Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing, Beauvoisin, Bretenières, Chaussin, Chêne-Bernard, Chaînée-des-Coupis (la), Deschaux (le) et Essards (les). (tome 1)

Date

1828-1829

Cote

3Pplan6639

3
Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 6.géomètre : Guyard

1 media

Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 6.géomètre : Guyard

Date

1829

Cote

3Pplan982

4
Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 5.géomètre : Guyard

1 media

Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 5.géomètre : Guyard

Date

1829

Cote

3Pplan981

5
Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 4.géomètre : Guyard

1 media

Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1829

Cote

3Pplan980

6
Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 3.géomètre : Guyard

1 media

Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1829

Cote

3Pplan979

7
Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 2.géomètre : Guyard

1 media

Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 2.géomètre : Guyard

Date

1829

Cote

3Pplan978

8
Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 1 bis.géomètre : Guyard

1 media

Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 1 bis.géomètre : Guyard

Date

1829

Cote

3Pplan977

9
Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 1.géomètre : Guyard

1 media

Chaînée-des-Coupis (La), section unique, feuille 1.géomètre : Guyard

Date

1829

Cote

3Pplan976

10
Chaînée-des-Coupis (La), tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

Chaînée-des-Coupis (La), tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

Date

1829

Cote

3Pplan975

11

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P779

12
Matrice des propriétés bâties.

26 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P778

13
Matrice des propriétés bâties.

26 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P777

14

Matrice foncière.

Date

1830

Cote

3P776

15
Etat de sections.

45 medias

Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P775

16

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

17
Chaînée-des-Coupis (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

51 medias

Chaînée-des-Coupis (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896, 1901, 1911-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M420

18
Tableaux nominatifs des habitants de Balaiseaux (1811), La Bretenière (1803), La Chaînée-des-Coupis (1811), Chêne-Bernard (1803, 1811), Le Gros-Saulçois (1810), Les Jousserots (s.d [1808] ), Villers-Robert (1806).

34 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Balaiseaux (1811), La Bretenière (1803), La Chaînée-des-Coupis (1811), Chêne-Bernard (1803, 1811), Le Gros-Saulçois (1810), Les Jousserots (s.d [1808] ), Villers-Robert (1806).

Date

1803-1811

Cote

6M199

19
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

2 lots 226 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

Date

1933-1942

Cote

3E/13838

20

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13224