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1

Site "Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand maclu, Petit Maclu et Vernois"- dossier descriptif du site- réunion du 22/05/2006 (COPIL de lancement)- demande d'extension du site par la commune de Chatelneuf (2007)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 23/12/2009

Date

2006-2009

Cote

2286W34

2

Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les communes de Bonlieu, Chatelneuf, la Chaux-du-dombief et le Frasnois- Décret de classement du 26/12/1988 parmi les sites du département du Jura

Date

1988

Cote

2286W15

3

La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

Date

1910-1990

Cote

2286W13

4

Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon et Saint-Germain-en-Montagne (tome 1)

Date

1823

Cote

3Pplan6634

5
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 6.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 6.

Date

1823

Cote

3Pplan1368

6
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 5.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan1367

7
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan1366

8
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1365

9
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 2.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan1364

10
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan1363

11
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

Date

1823

Cote

3Pplan1362

12
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 7.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 7.

Date

1823

Cote

3Pplan1361

13
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 6.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 6.

Date

1823

Cote

3Pplan1360

14
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 5.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan1359

15
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan1358

16
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1357

17
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 2.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan1356

18
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 1.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan1355

19
Chatelneuf, tableau d'assemblage.

1 media

Chatelneuf, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan1354

20

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P993