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1

Site "Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand maclu, Petit Maclu et Vernois"- dossier descriptif du site- réunion du 22/05/2006 (COPIL de lancement)- demande d'extension du site par la commune de Chatelneuf (2007)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 23/12/2009
Cote
2286W34
 Date
2006-2009
 Lieu
Narlay, lac, Ilay, lac, Vernois (Le), ruisseau, Châtelneuf, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Natura 2000
  • Site "Complexe des cinq lacs de Narlay, Ilay, Grand...
2

Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les communes de Bonlieu, Chatelneuf, la Chaux-du-dombief et le Frasnois- Décret de classement du 26/12/1988 parmi les sites du département du Jura
Cote
2286W15
 Date
1988
 Lieu
Frasnois (Le), commune, Bonlieu, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Châtelneuf, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Site des Sept Lacs et du Plateau du Frasnois sur les...
3

La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968
Cote
2286W13
 Date
1910-1990
 Lieu
Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Ilay, lac, Narlay, lac, Châtelneuf, commune, Frontenay, commune, Lons-le-Saunier, commune, Orgelet, commune, Oussières, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Bichat (place), place, Commerce (rue du), rue, Liberté (place de la), place, château de Frontenay, château Mont Orgier d'Orgelet
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable...
4

Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon et Saint-Germain-en-Montagne (tome 1)
Cote
3Pplan6634
 Date
1823
 Lieu
Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Champagnole
  • Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois,...
5
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 6.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 6.
Cote
3Pplan1368
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatelneuf
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 6.
6
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 5.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 5.
Cote
3Pplan1367
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatelneuf
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 5.
7
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.
Cote
3Pplan1366
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatelneuf
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.
8
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.
Cote
3Pplan1365
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Chatelneuf
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.
9
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 2.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 2.
Cote
3Pplan1364
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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10
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.
Cote
3Pplan1363
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

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11
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.
Cote
3Pplan1362
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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12
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 7.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 7.
Cote
3Pplan1361
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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13
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 6.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 6.
Cote
3Pplan1360
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 6.
14
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 5.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 5.
Cote
3Pplan1359
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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15
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.
Cote
3Pplan1358
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

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  • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.
16
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.
Cote
3Pplan1357
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatelneuf
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17
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 2.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 2.
Cote
3Pplan1356
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatelneuf
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 2.
18
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 1.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 1.
Cote
3Pplan1355
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatelneuf
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 1.
19
Chatelneuf, tableau d'assemblage.

1 media

Chatelneuf, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan1354
 Date
1823
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatelneuf
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chatelneuf, tableau d'assemblage.
20

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P993
 Date
1913
 Lieu
Châtelneuf, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chatelneuf
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.