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Résultats de la recherche

1
Matrice des propriétés bâties.

25 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P991

2
Mariages, publications de mariage.

150 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2494

3
Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

99 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

1709-1716

Cote

5E464/3

4
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

99 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

Date

1709-1716

Cote

5E464/3

5
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1365

6
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

7
Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

84 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

Date

1809

Cote

6M196

8

Jugement du tribunal de première instance d'Arbois, ordonnant la rectification de l'acte de naissance de Claude Eugène Bourgeois.

Date

1874

Cote

5E464/10

9

Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.

Date

1718

Cote

5E464/8

10
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

11

Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839. Délits, 1790-an III. Réquisitions,1815. Rôle de contributions, 1815-1830. Tableaux de la population, 1809-1826.

Date

1790-1839

Cote

5E464/12

12

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13267

13
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

Date

1823

Cote

3Pplan1362

14

Statuts, comptabilité.

Date

1856-1872

Cote

5E464/63

15
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

16

Registres des délibérations.

Date

1901-1936

Cote

5E464/52

17
Listes nominatives, 1881, 1886.

13 medias

Listes nominatives, 1881, 1886.

Date

1881-1886

Cote

5E464/26

18
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

175 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/2500

20

Tableaux de recensement.

Date

1855-1950

Cote

5E464/27

21
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

22
Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

23
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1357

24
Baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

93 medias

Baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

Date

1692-1701

Cote

5E464/1

25
Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

1 media

Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan1363

26
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

179 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1745-1780

Cote

5E464/6

27

Contribution sur les voitures, chevaux et mulets, 1905-1916. Dégrèvement sur les cotes foncières, 1910 et 1916. Contributions indirectes : instruction distillation, 1916. Commission communale des impôts directs, 1948. Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1927 et 1948. Etat de section de 1791. Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1894-1982.

Date

1791-1982

Cote

5E464/24

28
Baptêmes, mariages, sépultures.

179 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1745-1780

Cote

5E464/6

29

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1900-1942

Cote

5E464/35

30

Traitement du receveur.

Date

1877-1924

Cote

5E464/39

31
Chatelneuf, tableau d'assemblage.

1 media

Chatelneuf, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan1354

32

Fontaines : travaux, 1871-1876. Lavoir : travaux, 1880-1881. Visite géologique du bassin alimentaire de sources, 1903. Construction d'une citerne près du chalet et réparation de la couverture de l'église, 1912. Amélioration du régime des eaux, 1923.

Date

1871-1923

Cote

5E464/41

33

Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1822-1946

Cote

5E464/23

34

Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1898-1908. Extraits du registre d'appel, 1900-1901. Listes des enfants admis gratuitement à l'école, 1867-1881. Journal de classe, 1880-1881. Rôle de la rétribution scolaire, 1875-1881. Caisse des écoles : statuts et procès-verbal de la réunion du comité, 1883 ; budgets, 1882-1895. Bâtiment d'école : travaux, 1905-1911. Nominations de personnel enseignant, 1901 et 1903. Fournitures scolaires, 1915-1939. Bibliothèque scolaire, 1866-1873. Livres destinés à être donnés en prix aux enfants qui ont suivi l'école pendant l'année scolaire, 1877-1878 : liste, 1878. Cours d'adulte, 1879. Création de concours, 1865. Invitation à un meeting d'aviation à Champagnole, sans date.

Date

1865-1939

Cote

5E464/56

35
Matrice des propriétés bâties.

22 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P992

36

Inventaires des archives antérieures à 1790 et postérieures à 1789, 1863. Sceau de la mairie, 1865.

Date

1789-1865

Cote

5E464/58

37
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

38
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

132 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/8969

39
Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

1 media

Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan1358

40

Registres des délibérations du conseil municipal, 1878-avril 1898.

Date

1878-1898

Cote

5E464/14