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  1. Résultat n°1
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P991

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  2. Résultat n°2
    Mariages, publications de mariage.

    150 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2494

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage.
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    99 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    Date

    1709-1716

    Cote

    5E464/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Chatelneuf
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.
  4. Résultat n°4
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    99 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    Date

    1709-1716

    Cote

    5E464/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril...
  5. Résultat n°5
    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

    1 media

    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1365

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

    84 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

    Date

    1809

    Cote

    6M196

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Champagnole
    • Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne,...
  8. Résultat n°8

    Jugement du tribunal de première instance d'Arbois, ordonnant la rectification de l'acte de naissance de Claude Eugène Bourgeois.

    Date

    1874

    Cote

    5E464/10

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Jugement du tribunal de première instance d'Arbois,...
  9. Résultat n°9

    Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.

    Date

    1718

    Cote

    5E464/8

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois comnunaux
    • Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11

    Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839. Délits, 1790-an III. Réquisitions,1815. Rôle de contributions, 1815-1830. Tableaux de la population, 1809-1826.

    Date

    1790-1839

    Cote

    5E464/12

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839....
  12. Résultat n°12
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1362

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.
  13. Résultat n°13

    Statuts, comptabilité.

    Date

    1856-1872

    Cote

    5E464/63

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels
    • Statuts, comptabilité.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Registres des délibérations.

    Date

    1901-1936

    Cote

    5E464/52

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres des délibérations.
  16. Résultat n°16
    Listes nominatives, 1881, 1886.

    13 medias

    Listes nominatives, 1881, 1886.

    Date

    1881-1886

    Cote

    5E464/26

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Châtelneuf
    • Listes nominatives, 1881, 1886.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    175 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2500

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    Tableaux de recensement.

    Date

    1855-1950

    Cote

    5E464/27

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.